154523 - Ensemble du matériel utilisé pour le traitement percutané de calculs rénaux et d’obstruction urétérale lors des prestations 262231-262242 et 261833-261844 de la nomenclature

154523

Hospitalisé
Ensemble du matériel utilisé pour le traitement percutané de calculs rénaux et d’obstruction urétérale lors des prestations 262231-262242 et 261833-261844 de la nomenclature

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - La Liste - Urologie et néphrologie - Uretère : Ensemble du matériel utilisé pour le traitement percutané de calculs rénaux et d’obstruction urétérale lors des prestations 262231-262242 et 261833-261844 de la nomenclature

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1-I-L_D - Urologie et néphrologie
Groupe NN80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs
CatégorieNuméro de prestation implants
Secteur
Valide depuis2014-07-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteRENAUX+OBSTR.URETER
Correspondant154512

Aucun tarif disponible.

Cumul INTERDIT avec
Cumul est interdit avec :
Les prestations ne sont pas cumulables
154464 Ensemble du matériel utilisé pour la confection d’une néphrostomie percutanée utilisé lors de la prestation 261811-261822 de la nomenclature
D_IM_D0100 Règle de cumul PRIMARY

REGLE D'APPLICATION IMPLANTS

La prestation 154512-154523 ne peut pas être cumulée avec la prestation 154453-154464.

D_IM_D0200 Règle de cumul PRIMARY

REGLE D'APPLICATION IMPLANTS

Les prestations 154814-154825 et 154836-154840 ne peuvent pas être cumulées entre elles.

D_IM_D0201 Règle d'un maximum PRIMARY

REGLE D'APPLICATION IMPLANTS

Lors du traitement d’un seul uretère, la prestation 154814-154825 ou la prestation 154836-154840 peut être attestée au maximum deux fois.

D_IM_D0202 Règle d'un maximum PRIMARY

REGLE D'APPLICATION IMPLANTS

En cas de traitement bilatéral, la prestation 154814-154825 ou la prestation 154836-154840 peut être attestée au maximum quatre fois.

D_IM_D0203 Règle d'un maximum PRIMARY

REGLE D'APPLICATION IMPLANTS

Le traitement ne peut être répété qu'une et une seule fois par uretère.

IMP_D§01 Règle de remboursement SECONDARY

CONDITIONS DE REMBOURSEMENT IMPLANTS

Prestation(s) liée(s) :

154453 - 154464

154512 - 154523

Afin de pouvoir bénéficier d’une intervention de l’assurance obligatoire pour les prestations relatives aux dispositifs utilisés lors du traitement percutané de calculs rénaux et d’obstruction urétérale ou utilisés lors de la confection d’une néphrostomie percutanée, il doit être satisfait aux conditions suivantes :

1. Critères concernant l’établissement hospitalier

Pas d’application

2. Critères concernant le bénéficiaire

Pas d’application

3. Critères concernant le dispositif

Pas d’application

4. Procédure de demande et formulaires

Pas d’obligation administrative

5. Règles d’attestation

5.1. Règles de non-cumul

La prestation 154512-154523 ne peut pas être cumulée avec la prestation 154453-154464.

5.2. Autres règles

Pas d’application

5.3. Dérogation à la procédure

Pas d’application

6. Résultats et statistiques

Pas d’application

7. Traitement des données

Pas d'application.

8. Divers

Pas d’application

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 699786 Un nouveau numéro de code remplace un ancien numéro de code Le numéro remplace un ou plusierus plusieurs numéros de code 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 154512 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 154512 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 154464 Cumul est interdit avec : Les prestations ne sont pas cumulables 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 261844 Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : Il s'agit d'une liste de plusieurs numéros de code prestation relative possible 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 262242 Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : Il s'agit d'une liste de plusieurs numéros de code prestation relative possible 2014-07-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Fournisseur d'implants 2014-07-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Groupe E : urologie et néphrologie 2014-07-01 - Actif
Catégorie 2 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Hospitalisé 2014-07-01 - Actif
Catégorie 5 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un numéro de prestation implants 2014-07-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs implants Catégorie tarifs : Implants 2014-07-01 - Actif
Catégorie 22 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie D. Urologie en nefrologie_D. Urologie et néphrologie Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie 22051 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2014-07-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2014-07-01 - Actif
Catégorie N80 Groupe n Implants et dispositifs médicaux invasifs 2014-07-01 - Actif
Catégorie N80_53 Sousgroupe n Urologie et néphrologie 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement II.D Spécification de la catégorie de remboursement Dispositifs médicaux invasifs autres que pour usage à long terme, qui sont remboursés de façon forfaitaire sans être repris sur une liste nominative 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement b Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire à 25 % de la base de remboursement 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Een remgeld is van toepassing - un ticket modérateur est d'application Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Une part personnelle est d'application 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Het remgeld is procentueel/Le ticket modérateur est un pourcentage La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? La part personnelle du bénéficiaire 25% 2014-07-01 - Actif
Nombre - maximum 2 Un nombre maximal de la prestation peut être porté en compte par uretère 2014-07-01 - Actif
Libellé NIERST+URETEROBSTR Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2014-07-01 - Actif
Libellé RENAUX+OBSTR.URETER Libellé ultra-court du numéro de code Français 2014-07-01 - Actif
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application 2014-07-01 - Actif
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture Pas de détail 2014-07-01 - Actif
% 25 La part personnelle du bénéficiaire en % La part personnelle du bénéficiaire 25% 2014-07-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2014-07-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 900 Codes compétences de base du prestataire 300 : A + B + C + D + E + F + G + H + I + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 905 Codes compétences de base du prestataire 314 : A + E 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 914 Codes compétences de base du prestataire 323 : A + B + C + D + E 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 919 Codes compétences de base du prestataire 328 : A + E + F + G + H + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 925 Codes compétences de base du prestataire 334 : A + E + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 926 Codes compétences de base du prestataire 335 : E + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 934 Codes compétences de base du prestataire 370 : A + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 935 Codes compétences de base du prestataire 372 : A + E + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 940 Codes compétences de base du prestataire 400 : A + C + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 941 Codes compétences de base du prestataire 402 : A + C + E + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 943 Codes compétences de base du prestataire 404 : A + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 944 Codes compétences de base du prestataire 409 : A + B + C + D + E + F + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 945 Codes compétences de base du prestataire 424 : A + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 946 Codes compétences de base du prestataire 430 : A + B + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 949 Codes compétences de base du prestataire 488 : B + C + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 954 Codes compétences de base du prestataire 570 : E 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 955 Codes compétences de base du prestataire 571 : E + F + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 956 Codes compétences de base du prestataire 572 : E + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 957 Codes compétences de base du prestataire 573 : E + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 958 Codes compétences de base du prestataire 574 : E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 959 Codes compétences de base du prestataire 575 : E + H 2014-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 154512 - 154523 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 154512 - 154523 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Profession Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants Profession du prestataire Fournisseurs d'implants 2014-07-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
2014-07-01 → Présent

Ensemble du matériel utilisé pour le traitement percutané de calculs rénaux et d’obstruction urétérale lors des prestations 262231-262242 et 261833-261844 de la nomenclature