162245 - Ensemble des clips pour stérilisation

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162245

Hospitalisé
Ensemble des clips pour stérilisation

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - La Liste - Gynécologie - Annexes de l'uterus : Ensemble des clips pour stérilisation

HoofdstukP - Pseudonomenclature
ArtikelPrestations de médecins et paramédicaux
SubartikelP1-I-L_H - Gynécologie
Groep NN80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs
CategorieNuméro de prestation implants
Sector
Geldig van2014-07-01
Geldig totActief
Sleutelletter-
Basistarief-
Korte omschr.CLIPS.STERIL.432692
Overeenstemmend162234

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Geen cumulatieregels bekend voor dit codenummer.

I_IMP_034 Règle - divers PRIMARY

REGLE INTERPRETATIVE IMPLANTS - REGLE 34

QUESTION

Les prestations reprises sous le chapitre « H. Gynécologie » peuvent-elles être attestées chez chaque patient, quel que soit le sexe du patient ?

REPONSE

Oui, le sexe n’est pas un facteur limitant pour la possibilité d’attester une prestation. Il doit cependant être satisfait au libellé de la prestation et aux conditions de remboursement éventuelles.

CategorieAttribuutRelatieDetailGeldig
Numéro de code 699963 Un nouveau numéro de code remplace un ancien numéro de code Le numéro remplace un ou plusierus plusieurs numéros de code 2014-07-01 - Actief
Numéro de code 162234 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actief
Numéro de code 162234 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actief
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Fournisseur d'implants 2014-07-01 - Actief
Catégorie 2 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Hospitalisé 2014-07-01 - Actief
Catégorie 5 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un numéro de prestation implants 2014-07-01 - Actief
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs implants Catégorie tarifs : Implants 2014-07-01 - Actief
Catégorie 22 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2014-07-01 - Actief
Catégorie Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2014-07-01 - Actief
Catégorie H. Gynaecologie_H. Gynécologie Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2014-07-01 - Actief
Catégorie 22055 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2014-07-01 - Actief
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2014-07-01 - Actief
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2014-07-01 - Actief
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2014-07-01 - Actief
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2014-07-01 - Actief
Catégorie N80 Groupe n Implants et dispositifs médicaux invasifs 2014-07-01 - Actief
Catégorie N80_57 Sousgroupe n Gynécologie 2014-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement I.D Spécification de la catégorie de remboursement Implants et dispositifs médicaux invasifs pour usage à long terme, qui sont remboursés de façon forfaitaire sans être repris sur une liste nominative 2014-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement d Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire à 55 % de la base de remboursement 2014-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement Een remgeld is van toepassing - un ticket modérateur est d'application Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Une part personnelle est d'application 2014-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement Het remgeld is procentueel/Le ticket modérateur est un pourcentage La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? La part personnelle du bénéficiaire 55% 2014-07-01 - Actief
Libellé STERIL.CLIPS.432692 Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2014-07-01 - Actief
Libellé CLIPS.STERIL.432692 Libellé ultra-court du numéro de code Français 2014-07-01 - Actief
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application 2014-07-01 - Actief
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture Pas de détail 2014-07-01 - Actief
% 55 La part personnelle du bénéficiaire en % La part personnelle du bénéficiaire 55% 2014-07-01 - Actief
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2014-07-01 - Actief
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2014-07-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 162234 - 162245 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 162234 - 162245 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actief
Profession Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants Profession du prestataire Fournisseurs d'implants 2014-07-01 - Actief
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actief
2017-12-01 → Heden

Geheel van de sterilisatieclips

2014-07-01 → 2017-11-30

Geheel van de sterilisatieclips gebruikt tijdens de verstrekking 432692-432703 of 432316-432320 van de nomenclatuur