164500 - Glène non-modulaire d'une pièce pour prothèse de l'épaule, avec partie externe en métal et partie intérieure recouverte de polyéthylène highly cross linked (metal backed)

164500

Hospitalisé
Glène non-modulaire d'une pièce pour prothèse de l'épaule, avec partie externe en métal et partie intérieure recouverte de polyéthylène highly cross linked (metal backed)

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - La Liste - Orthopédie et traumatologie - Articulations - Membre supérieur - Epaule - Glène : Glène non-modulaire d'une pièce pour prothèse de l'épaule, avec partie externe en métal et partie intérieure recouverte de polyéthylène highly cross linked (metal backed)

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1-I-L_L - Orthopédie et traumatologie
Groupe NN80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs
CatégorieNuméro de prestation implants
Secteur
Valide depuis2014-07-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteGLENE.N-MOD.PR.EPAUL
Correspondant164496

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

IMP_L§08 Règle de remboursement SECONDARY

CONDITIONS DE REMBOURSEMENT IMPLANTS

Prestation(s) liée(s) :

164452 - 164463

164496 - 164500

164555 - 164566

165535 - 165546

165572 - 165583

165631 - 165642

166154 - 166165

166272 - 166283

166316 - 166320

166471 - 166482

166596 - 166600

166714 - 166725

166751 - 166762

166832 - 166843

166935 - 166946

Afin de pouvoir bénéficier d’une intervention de l’assurance obligatoire pour les prestations relatives aux composants en polyéthylène highly cross-linked des prothèses d’épaule, des prothèses de hanche et des prothèses de genou, il doit être satisfait aux conditions suivantes :

1. Critères concernant l’établissement hospitalier

Pas d’application

2. Critères concernant le bénéficiaire

Pas d’application

3. Critères concernant le dispositif

Les prestations 164452-164463, 164496-164500, 164555-164566, 165535-165546, 165572-165583, 165631-165642, 166154-166165, 166272-166283, 166316-166320, 166471-166482, 166596-166600, 166714-166725, 166751-166762, 166832-166843 et 166935-166946 ne peuvent faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que si le dispositif répond au critère suivant:

3.1. Définition

Les dispositifs composés de "polyéthylène highly cross-linked", sont des dispositifs dont le procédé de fabrication correspond à la définition suivante : "rayonnement ionisant du polyéthylène de 5 Mrad/50kGy minimum, suivi d’un procédé visant l’élimination des radicaux libres."

3.2.Critères

Pas d’application

3.3. Conditions de garantie

Pas d’application

4. Procédure de demande et formulaires

Pas d’obligation administrative

5. Règles d’attestation

Pas d’application

6. Résultats et statistiques

Pas d’application

7. Divers

Pas d’application

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 704443 Un nouveau numéro de code remplace un ancien numéro de code Le numéro remplace un ou plusierus plusieurs numéros de code 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 164496 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 164496 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Fournisseur d'implants 2014-07-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Groupe A : orthopédie et traumatologie 2014-07-01 - Actif
Catégorie 2 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Hospitalisé 2014-07-01 - Actif
Catégorie 5 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un numéro de prestation implants 2014-07-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs implants Catégorie tarifs : Implants 2014-07-01 - Actif
Catégorie 22 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie L. Orthopedie en traumatologie_L. Orthopédie et traumatologie Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie 22059 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2014-07-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2014-07-01 - Actif
Catégorie N80 Groupe n Implants et dispositifs médicaux invasifs 2014-07-01 - Actif
Catégorie N80_61 Sousgroupe n Orthopédie et traumatologie 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement I.C Spécification de la catégorie de remboursement Implants et dispositifs médicaux invasifs pour usage à long terme, qui sont remboursés de façon non-forfaitaire seulement s’ils sont repris sur une liste nominative 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement a Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire à 0 % de la base de remboursement 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actif
Libellé N_MOD.GLENOID SCH.PR Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2014-07-01 - Actif
Libellé GLENE.N-MOD.PR.EPAUL Libellé ultra-court du numéro de code Français 2014-07-01 - Actif
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application 2014-07-01 - Actif
liste 336 Liste nominative Implants : liste limitative, voir --> https://www.riziv.fgov.be/fr/professionnels/sante/fournisseurs-implants/Pages/implants-liste-prestations-nominatives.aspx 2014-07-01 - Actif
liste 33621 Liste nominative - détail Implants : liste limitative detail, voir --> https://www.riziv.fgov.be/fr/professionnels/sante/fournisseurs-implants/Pages/implants-liste-prestations-nominatives.aspx 2014-07-01 - Actif
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture Pas de détail 2014-07-01 - Actif
% 20 Marge de sécurité : Marge de sécurité (%) 2015-05-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actif
Montant 87,48 Marge de sécurité : Marge de sécurité (EUR) 2015-05-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2014-07-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 900 Codes compétences de base du prestataire 300 : A + B + C + D + E + F + G + H + I + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 901 Codes compétences de base du prestataire 310 : A 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 902 Codes compétences de base du prestataire 311 : A + B 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 903 Codes compétences de base du prestataire 312 : A + C 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 904 Codes compétences de base du prestataire 313 : A + B + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 905 Codes compétences de base du prestataire 314 : A + E 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 906 Codes compétences de base du prestataire 315 : A + F + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 907 Codes compétences de base du prestataire 316 : A + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 908 Codes compétences de base du prestataire 317 : A + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 909 Codes compétences de base du prestataire 318 : A + B + C 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 910 Codes compétences de base du prestataire 319 : A + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 912 Codes compétences de base du prestataire 321 : A + B + C + D + F + G + H + I + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 913 Codes compétences de base du prestataire 322 : A + B + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 914 Codes compétences de base du prestataire 323 : A + B + C + D + E 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 915 Codes compétences de base du prestataire 324 : A + C + D + F + G + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 917 Codes compétences de base du prestataire 326 : A + C + F + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 918 Codes compétences de base du prestataire 327 : A + C + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 921 Codes compétences de base du prestataire 330 : A + D + F + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 925 Codes compétences de base du prestataire 334 : A + E + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 927 Codes compétences de base du prestataire 336 : A + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 929 Codes compétences de base du prestataire 338 : A + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 930 Codes compétences de base du prestataire 339 : A + B + C + D 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 931 Codes compétences de base du prestataire 352 : A + B + F + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 932 Codes compétences de base du prestataire 363 : A + C + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 933 Codes compétences de base du prestataire 367 : A + D + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 934 Codes compétences de base du prestataire 370 : A + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 935 Codes compétences de base du prestataire 372 : A + E + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 936 Codes compétences de base du prestataire 373 : A + F + G + H + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 937 Codes compétences de base du prestataire 381 : A + B + C + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 938 Codes compétences de base du prestataire 387 : A + B + D + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 939 Codes compétences de base du prestataire 388 : A + B + D + F + H + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 940 Codes compétences de base du prestataire 400 : A + C + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 941 Codes compétences de base du prestataire 402 : A + C + E + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 942 Codes compétences de base du prestataire 403 : A + C + F + G + H + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 943 Codes compétences de base du prestataire 404 : A + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 944 Codes compétences de base du prestataire 409 : A + B + C + D + E + F + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 945 Codes compétences de base du prestataire 424 : A + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 946 Codes compétences de base du prestataire 430 : A + B + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 164496 - 164500 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 164496 - 164500 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Profession Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants Profession du prestataire Fournisseurs d'implants 2014-07-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
2014-07-01 → Présent

Glène non-modulaire d'une pièce pour prothèse de l'épaule, avec partie externe en métal et partie intérieure recouverte de polyéthylène highly cross linked (metal backed)