172675 - Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable pour l’exécution de la prestation 261796-261800 de la nomenclature par chirurgie robotisée endoscopique

172675

Ambulant
Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable pour l’exécution de la prestation 261796-261800 de la nomenclature par chirurgie robotisée endoscopique

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - La Liste - Urologie et néphrologie - Prostate : Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable pour l’exécution de la prestation 261796-261800 de la nomenclature par chirurgie robotisée endoscopique

HoofdstukP - Pseudonomenclature
ArtikelPrestations de médecins et paramédicaux
SubartikelP1-I-L_D - Urologie et néphrologie
Groep NN80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs
CategorieNuméro de prestation implants
Sector
Geldig van2016-03-01
Geldig totActief
Sleutelletter-
Basistarief-
Korte omschr.MAT.261796-261800
Overeenstemmend172686

Geen tarieven beschikbaar.

Cumul TOEGELATEN met
Cumul est admis avec :
Il y a plusieurs numéros de code prestation relative possible si l'électrode n'est pas connectée à un stimulateur déjà placé de manière à obtenir un appareil fonctionnel
154851 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 261796 - 261800 de la nomenclature, par voie endoscopique
D_IM_D0800 Règle de cumul PRIMARY

REGLE D'APPLICATION IMPLANTS

Les prestations 172675-172686 et 154851-154862 sont cumulables.

IMP_D§07 Règle de remboursement SECONDARY

CONDITIONS DE REMBOURSEMENT IMPLANTS

Prestation(s) liée(s) :

154335 - 154346

154350 - 154361

154372 - 154383

154394 - 154405

154416 - 154420

154431 - 154442

154475 - 154486

154490 - 154501

154534 - 154545

154556 - 154560

154571 - 154582

154593 - 154604

154615 - 154626

154630 - 154641

154696 - 154700

154711 - 154722

154733 - 154744

154755 - 154766

154770 - 154781

154851 - 154862

154954 - 154965

155190 - 155201

172675 - 172686

Afin de bénéficier d’une intervention de l’assurance obligatoire pour les prestations des dispositifs médicaux utilisés pour une même intervention chirurgicale, l’une dans le cas d’une réalisation endoscopique, l’autre dans le cas d’une réalisation par voie ouverte, il doit être satisfait aux conditions suivantes :

1. Critères concernant l’établissement hospitalier

Pas d’application

2. Critères concernant le bénéficiaire

Pas d’application

3. Critères concernant le dispositif

Pas d’application

4. Procédure de demande et formulaires

Pas d’obligation administrative

5. Règles d’attestation

5.1. Règles de non-cumul

Pas d’application.

5.2. Autres règles

Pas d’application

5.3. Dérogation à la procédure

Pas d’application

6. Résultats et statistiques

Pas d’application

7. Divers

Pas d’application

IMP_D§08 Règle de remboursement SECONDARY

CONDITIONS DE REMBOURSEMENT IMPLANTS

Prestation(s) liée(s) :

172675 - 172686

154851 - 154862

Afin de pouvoir bénéficier d’une intervention de l’assurance obligatoire pour les prestations relatives à la prostatectomie radicale endoscopique robotisée, il doit être satisfait aux conditions suivantes :

1. Critères concernant l’établissement hospitalier

Pas d’application

2. Critères concernant le bénéficiaire

Les prestations 154851-154862 et 172675-172686 ne peuvent pas faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que si le bénéficiaire répond aux critères suivants :

- Le bénéficiaire a été sélectionné pour un traitement avec prostatectomie radicale en accord avec les directives de l'European Association of Urology les plus récentes ;

- L'indication et la pertinence du traitement ont été discutées pendant une consultation oncologique multidisciplinaire qui a eu lieu avant l'intervention.

La prestation 154851-154862 ne peut pas faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que si le bénéficiaire ne subit pas une prostatectomie radicale assistée par robot.

La prestation 172675-172686 ne peut pas faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que si le bénéficiaire subit une prostatectomie endoscopique radicale assistée par robot.

3. Critères concernant le dispositif

La prestation 172675-172686, ne peut faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que si le dispositif répond aux critères suivants:

3.1. Définition

Par « robotisée », il convient d’entendre une intervention effectuée par l’intermédiaire d’un robot équipé de 3 à 4 bras et commandé à distance depuis une console pour interventions par voie endoscopique avec image tridimensionnelle.

3.2. Critères

Pas d’application.

3.3. Conditions de garantie

Pas d’application.

4. Procédure de demande et formulaires

Pas d'obligation administrative.

5. Règles d’attestation

5.1 Règles de cumul et de non-cumul

Les prestations 172675-172686 et 154851-154862 ne sont pas cumulables.

5.2. Autres règles

Pas d’application

5.3 Dérogation aux règles d’attestation

Pas d’application.

6. Résultats et statistiques

Pas d’application

7. Traitement des données

Pas d'application.

8. Divers

Pas d'application.

CategorieAttribuutRelatieDetailGeldig
Numéro de code 172686 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2016-03-01 - Actief
Numéro de code 172686 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2016-03-01 - Actief
Numéro de code 154851 Cumul est admis avec : Il y a plusieurs numéros de code prestation relative possible si l'électrode n'est pas connectée à un stimulateur déjà placé de manière à obtenir un appareil fonctionnel 2016-03-01 - Actief
Numéro de code 261796 Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : Code prestation relative unique 2016-03-01 - Actief
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Fournisseur d'implants 2016-03-01 - Actief
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Groupe E : urologie et néphrologie 2016-03-01 - Actief
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2016-03-01 - Actief
Catégorie 5 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un numéro de prestation implants 2016-03-01 - Actief
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs implants Catégorie tarifs : Implants 2016-03-01 - Actief
Catégorie 22 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2016-03-01 - Actief
Catégorie Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2016-03-01 - Actief
Catégorie D. Urologie en nefrologie_D. Urologie et néphrologie Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2016-03-01 - Actief
Catégorie 22051 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2016-03-01 - Actief
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2016-03-01 - Actief
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2016-03-01 - Actief
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2016-03-01 - Actief
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2016-03-01 - Actief
Catégorie N80 Groupe n Implants et dispositifs médicaux invasifs 2016-03-01 - Actief
Catégorie N80_53 Sousgroupe n Urologie et néphrologie 2016-03-01 - Actief
Catégorie Remboursement II.D Spécification de la catégorie de remboursement Dispositifs médicaux invasifs autres que pour usage à long terme, qui sont remboursés de façon forfaitaire sans être repris sur une liste nominative 2016-03-01 - Actief
Catégorie Remboursement a Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire à 0 % de la base de remboursement 2016-03-01 - Actief
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2016-03-01 - Actief
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2016-03-01 - Actief
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2016-03-01 - Actief
Libellé MAT.261796-261800 Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2016-03-01 - Actief
Libellé MAT.261796-261800 Libellé ultra-court du numéro de code Français 2016-03-01 - Actief
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application 2016-03-01 - Actief
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture Pas de détail 2016-03-01 - Actief
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2016-03-01 - Actief
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2016-03-01 - Actief
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2016-03-01 - Actief
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 900 Codes compétences de base du prestataire 300 : A + B + C + D + E + F + G + H + I + J 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 905 Codes compétences de base du prestataire 314 : A + E 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 914 Codes compétences de base du prestataire 323 : A + B + C + D + E 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 919 Codes compétences de base du prestataire 328 : A + E + F + G + H + J 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 925 Codes compétences de base du prestataire 334 : A + E + G 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 926 Codes compétences de base du prestataire 335 : E + G + H 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 934 Codes compétences de base du prestataire 370 : A + E + F + G + H 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 935 Codes compétences de base du prestataire 372 : A + E + G + I 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 940 Codes compétences de base du prestataire 400 : A + C + E + F + G + H 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 941 Codes compétences de base du prestataire 402 : A + C + E + G + I 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 943 Codes compétences de base du prestataire 404 : A + D + E + F + G + H 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 944 Codes compétences de base du prestataire 409 : A + B + C + D + E + F + H 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 945 Codes compétences de base du prestataire 424 : A + C + D + E + F + G + H 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 946 Codes compétences de base du prestataire 430 : A + B + C + D + E + F + G + H 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 949 Codes compétences de base du prestataire 488 : B + C + E + F + G + H 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 954 Codes compétences de base du prestataire 570 : E 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 955 Codes compétences de base du prestataire 571 : E + F + H 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 956 Codes compétences de base du prestataire 572 : E + G 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 957 Codes compétences de base du prestataire 573 : E + I 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 958 Codes compétences de base du prestataire 574 : E + F + G + H 2016-03-01 - Actief
Code de compétence 959 Codes compétences de base du prestataire 575 : E + H 2016-03-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 172675 - 172686 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2016-03-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 172675 - 172686 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2016-03-01 - Actief
Profession Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants Profession du prestataire Fournisseurs d'implants 2016-03-01 - Actief
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2016-03-01 - Actief
2024-06-01 → Heden

Geheel van gebruiksmateriaal en implanteerbaar voor het uitvoeren van de verstrekking 261796-261800 van de nomenclatuur via endoscopische robot-geassisteerde chirurgie

2016-03-01 → 2024-05-31

Geheel van gebruiksmateriaal voor het uitvoeren van de verstrekking 261796-261800 van de nomenclatuur via endoscopische robot-geassisteerde chirurgie