Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - La Liste - Gynécologie - Divers : Ensemble du matériel de consommation, avec ou sans cathéter, y compris les composants nécessaires pour la préparation de la mousse, utilisée lors de la prestation 432832-432843 de la nomenclature
| Chapitre | P - Pseudonomenclature |
|---|---|
| Article | Prestations de médecins et paramédicaux |
| Sous-article | P1-I-L_H - Gynécologie |
| Groupe N | N80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs |
| Catégorie | Numéro de prestation implants |
| Secteur |
| Valide depuis | 2017-07-01 |
|---|---|
| Valide jusqu'à | Actif |
| Lettre clé | - |
| Tarif de base | - |
| Desc. courte | FOAMSONOGRAPHIE |
| Correspondant | 182125 |
Aucun tarif disponible.
Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.
CONDITIONS DE REMBOURSEMENT IMPLANTS
Prestation(s) liée(s) :
182114 - 182125
Afin de pouvoir bénéficier d’une intervention de l’assurance obligatoire pour les prestations relatives à l’hysterosalpingosonographie, il doit être satisfait aux conditions suivantes :
1. Critères concernant l’établissement hospitalier
La prestation 182114-182125 ne peut faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que si elle est effectuée dans un établissement hospitalier :
2. Critères concernant le bénéficiaire
Pas d’application
3. Critères concernant le dispositif
La prestation 182114-182125 ne peut faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que si le dispositif répond aux critères suivants:
3.1 Définition
Les dispositifs pour l’évaluation de la perméabilité des trompes ne peuvent faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que si le dispositif résulte de la préparation d’une mousse et qui n’est pas destiné à l’injection intra-utérine d’une combinaison d’air et d’une solution saline.
3.2. Critères
Pas d’application
3.3. Conditions de garantie
Pas d’application
4. Procédure de demande et formulaires
4.1. Première implantation/Première utilisation
Pas d’application
4.2. Remplacement
Pas d’application
4.3. Remplacement prématuré
Pas d’application
4.4. Dérogation à la procédure
Pas d’application
5. Règles d’attestation
5.1. Règles de cumul et de non-cumul
Pas d’application
5.2 Autres règles
Pas d’application
5.3. Dérogation aux règles d’attestation
Pas d’application
6. Résultats et statistiques
Pas d’application
7. Divers
Pas d’application
REGLE INTERPRETATIVE IMPLANTS - REGLE 34
QUESTION
Les prestations reprises sous le chapitre « H. Gynécologie » peuvent-elles être attestées chez chaque patient, quel que soit le sexe du patient ?
REPONSE
Oui, le sexe n’est pas un facteur limitant pour la possibilité d’attester une prestation. Il doit cependant être satisfait au libellé de la prestation et aux conditions de remboursement éventuelles.
REGLE INTERPRETATIVE IMPLANTS - REGLE 43
QUESTION
Quel acte médical entend-on par une hysterosalpingo-foamsonographie?
REPONSE
Il s’agit de la prestation 432832-432843 – Injection d’un produit opacfiant échogène pour l’ hystérosalpingo(foam)sonographie afin d’évaluer la cavité utérine et la perméabilité des trompes de Fallope – de l’article 14, g) – Chriurgie – Gynécologie-obstetrique de la nomenclature médicale.
La prestation 182114-182125 ne sera remboursée que si le code de nomenclature 432832-432843 est attesté
| Catégorie | Attribut | Relation | Détail | Valide |
|---|---|---|---|---|
| Numéro de code | 182125 | Le numéro de code correspondant effectif | Le numéro de code correspondant existe | 2017-07-01 - Actif |
| Numéro de code | 182125 | Le numéro de code correspondant théorique | Le numéro de code correspondant existe | 2017-07-01 - Actif |
| Numéro de code | 432832 | Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : | Code prestation relative unique | 2023-11-01 - Actif |
| Règle | Kwalificatie/Qualification | La prestation est attestable par le prestataire avec : | Fournisseur d'implants | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie | 1 | Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre | Ambulant | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie | 5 | Sous-catégorie du numéro de code | Il s'agit d'un numéro de prestation implants | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie | Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs | Catégorie tarifs implants | Catégorie tarifs : Implants | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie | 22 | Plan comptable de l'Inami | Code groupe comptable | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie | Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux | Plan comptable de l'Inami | Groupe comptable | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie | H. Gynaecologie_H. Gynécologie | Plan comptable de l'Inami | Détail groupe comptable | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie | 22055 | Plan comptable de l'Inami | Code détail groupe comptable | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie | 3 | Codification MONTANTS : contenu facturation | Montants + (positive) | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie | 3 | Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation | Nombre de cas + (positive) | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie | 3 | Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation | Nombre de jours : nihil | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie | DOCN : Yes | DOCN yes/no | Numéro de code repris dans les documents N | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie | N80 | Groupe n | Implants et dispositifs médicaux invasifs | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie | N80_57 | Sousgroupe n | Gynécologie | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie Remboursement | II.E | Spécification de la catégorie de remboursement | Dispositifs médicaux invasifs autres que pour usage à long terme, qui sont remboursés de façon forfaitaire seulement s’ils sont repris sur une liste nominative | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie Remboursement | a | Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire | La part personnelle du bénéficiaire à 0 % de la base de remboursement | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie Remboursement | Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur | Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? | Il n'y a pas de part personnelle d'application | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie Remboursement | Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur | La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % | La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie Remboursement | Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur | La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % | La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil | 2017-07-01 - Actif |
| Libellé | FOAMSONOGRAFIE | Libellé ultra-court du numéro de code | Néerlandais | 2017-07-01 - Actif |
| Catégorie Tarif | 10000 | TARIFCODE - Base : | Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application | 2017-07-01 - Actif |
| liste | 365 | Liste nominative | Implants : liste limitative, voir --> https://www.riziv.fgov.be/fr/professionnels/sante/fournisseurs-implants/Pages/implants-liste-prestations-nominatives.aspx | 2017-07-01 - Actif |
| liste | 36501 | Liste nominative - détail | Implants : liste limitative detail, voir --> https://www.riziv.fgov.be/fr/professionnels/sante/fournisseurs-implants/Pages/implants-liste-prestations-nominatives.aspx | 2017-07-01 - Actif |
| liste | LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION | Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture | Pas de détail | 2017-07-01 - Actif |
| Montant | 0 | La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR | La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil | 2017-07-01 - Actif |
| Montant | 0 | La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR | La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil | 2017-07-01 - Actif |
| Code de compétence | OPGELET/ATTENTION | Codes compétences général - incomplétude | Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be | 2017-07-01 - Actif |
| Code de compétence | OPGELET/ATTENTION | Codes compétences général - fiabilité | Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. | 2017-07-01 - Actif |
| Combi code ambu-hospi | 182114 - 182125 | La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier | Le numéro de code correspondant existe | 2017-07-01 - Actif |
| Combi code ambu-hospi | 182114 - 182125 | La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier | Le numéro de code correspondant existe | 2017-07-01 - Actif |
| Profession | Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants | Profession du prestataire | Fournisseurs d'implants | 2017-07-01 - Actif |
| Information générale | zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat | Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions | Compétence de l'autorité fédérale | 2017-07-01 - Actif |
Ensemble du matériel de consommation, avec ou sans cathéter, y compris les composants nécessaires pour la préparation de la mousse, utilisée lors de la prestation 432832-432843 de la nomenclature
Ensemble du matériel de consommation, avec ou sans cathéter, y compris les composants nécessaires pour la préparation de la mousse, utilisée lors d’une hysterosalpingo-foam-sonographie