182836 - Marqueur pour les tissus mous, qui n’est pas un fil et n’utilise pas de radio-isotopes, permettant un placement à long terme et qui est retiré chirurgicalement avec le tissu cible

182836

Ambulant
Marqueur pour les tissus mous, qui n’est pas un fil et n’utilise pas de radio-isotopes, permettant un placement à long terme et qui est retiré chirurgicalement avec le tissu cible

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - La Liste - Gynécologie - Sein : Marqueur pour les tissus mous, qui n’est pas un fil et n’utilise pas de radio-isotopes, permettant un placement à long terme et qui est retiré chirurgicalement avec le tissu cible

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1-I-L_H - Gynécologie
Groupe NN80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs
CatégorieNuméro de prestation implants
Secteur
Valide depuis2022-06-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteMARK.WEEF:NO.FIL/NO.
Correspondant182840

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

IMP_H§06 Règle de remboursement SECONDARY

CONDITIONS DE REMBOURSEMENT IMPLANTS

Prestations liées

182836 182840

161991 162002

Afin de pouvoir bénéficier d’une intervention de l’assurance obligatoire pour les prestations relatives au marqueur utilisé dans le traitement du cancer du sein, il doit être satisfait aux conditions suivantes :

1. Critères concernant l’établissement hospitalier

Les prestations 161991-162002 et 182836-182840 ne peuvent faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que si elles sont effectuées dans un établissement hospitalier qui dispose de l’agrément pour le programme de soins oncologiques spécialisé pour le cancer du sein accordé par l’autorité compétente.

2. Critères concernant le bénéficiaire

Les prestations 161991-162002 et 182836-182840 ne peuvent faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que si le bénéficiaire répond au critère suivant :

Le bénéficiaire a une tumeur du sein.

3. Critères concernant le dispositif

Pas d’application.

3.1. Définition

Pas d’application.

3.2. Critères

Pas d’application.

3.3. Conditions de garantie

Pas d’application.

4. Procédure de demande et formulaires

4.1. Première implantation

Pas d’application.

4.2. Remplacement

Pas d’application.

4.3. Remplacement prématuré

Pas d’application.

4.4. Dérogation à la procédure

Pas d’application.

5. Règles d’attestation

5.1. Règles de cumul et de non-cumul

5.2. Autres règles

Pas d’application.

6. Résultats et statistiques

Pas d’application.

7. Divers

Pas d’application.

I_IMP_034 Règle - divers PRIMARY

REGLE INTERPRETATIVE IMPLANTS - REGLE 34

QUESTION

Les prestations reprises sous le chapitre « H. Gynécologie » peuvent-elles être attestées chez chaque patient, quel que soit le sexe du patient ?

REPONSE

Oui, le sexe n’est pas un facteur limitant pour la possibilité d’attester une prestation. Il doit cependant être satisfait au libellé de la prestation et aux conditions de remboursement éventuelles.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 182840 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2022-06-01 - Actif
Numéro de code 182840 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2022-06-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Fournisseur d'implants 2022-06-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2022-06-01 - Actif
Catégorie 5 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un numéro de prestation implants 2022-06-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Implants 2022-06-01 - Actif
Catégorie 22 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2022-06-01 - Actif
Catégorie Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2022-06-01 - Actif
Catégorie H. Gynaecologie_H. Gynécologie Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2022-06-01 - Actif
Catégorie 22055 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2022-06-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2022-06-01 - Actif
Catégorie N80 Groupe n Implants et dispositifs médicaux invasifs 2022-06-01 - Actif
Catégorie N80_57 Sousgroupe n Gynécologie 2022-06-01 - Actif
Catégorie Remboursement I.D Spécification de la catégorie de remboursement Implants et dispositifs médicaux invasifs pour usage à long terme, qui sont remboursés de façon forfaitaire sans être repris sur une liste nominative 2022-06-01 - Actif
Catégorie Remboursement a Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire à 0 % de la base de remboursement 2022-06-01 - Actif
Libellé MARQ.TISSU:NO.DR/NO.ISO Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2022-06-01 - Actif
Libellé MARK.WEEF:NO.FIL/NO.ISO Libellé ultra-court du numéro de code Français 2022-06-01 - Actif
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application 2022-06-01 - Actif
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture Pas de détail 2022-06-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2022-06-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2022-06-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 182836 - 182840 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2022-06-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 182836 - 182840 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2022-06-01 - Actif
Profession Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants Profession du prestataire Fournisseurs d'implants 2022-06-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2022-06-01 - Actif
2022-06-01 → Présent

Marqueur pour les tissus mous, qui n’est pas un fil et n’utilise pas de radio-isotopes, permettant un placement à long terme et qui est retiré chirurgicalement avec le tissu cible