Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Matériel corporel humain : Tissus d'origine humaine, tissus d'origine humaine provenant d'une banque de tissus étrangère et importé par une banque de tissus agréée en Belgique : montant facturé par la banque de tissus agréée en Belgique dans les limites de l'article 6 de l'arrêté ministériel du 18 mars 1991 fixant le prix de délivrance de certaines allogreffes d'origine humaine
| Chapitre | P - Pseudonomenclature |
|---|---|
| Article | Prestations de médecins et paramédicaux |
| Sous-article | P1_WEEFSELS - Matériel corporel humain |
| Groupe N | N34 - Tissues d'origine humaine |
| Catégorie | Numéro de code pseudonomenclature |
| Secteur |
| Valide depuis | 1991-05-18 |
|---|---|
| Valide jusqu'à | 2008-12-31 |
| Lettre clé | - |
| Tarif de base | - |
| Desc. courte | TOH.BANQ.TISS.BE |
| Correspondant | 270395 |
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Aucune règle liée.
Aucun attribut.
Tissus d'origine humaine, tissus d'origine humaine provenant d'une banque de tissus étrangère et importé par une banque de tissus agréée en Belgique : montant facturé par la banque de tissus agréée en Belgique dans les limites de l'article 6 de l'arrêté ministériel du 18 mars 1991 fixant le prix de délivrance de certaines allogreffes d'origine humaine