270620 - Prélevée sur un donneur vivant : tête fémorale entière (éventuellement fragmentée mais dans le même emballage)

270620

Hospitalisé
Prélevée sur un donneur vivant : tête fémorale entière (éventuellement fragmentée mais dans le même emballage)

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Matériel corporel humain - Matériel non importé : Prélevée sur un donneur vivant : tête fémorale entière (éventuellement fragmentée mais dans le même emballage)

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1_WEEFSELS - Matériel corporel humain
Groupe NN34 - Tissues d'origine humaine
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2000-01-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base447,87 €
Desc. courteTOH.GREFF.OS.TET.FEM
Correspondant270616
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
1 Prix Honoraires et prix 447,87 € 2026-01-01 Actif
1300 Intervention bénéficiaires avec régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires avec régime préférentiel 447,87 € 2026-01-01 Actif
1600 Intervention bénéficiaires sans régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires sans régime préférentiel 447,87 € 2026-01-01 Actif
3300 Part personnelle bénéficiaires avec régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel - 2026-01-01 Actif
3600 Part personnelle bénéficiaires sans régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel - 2026-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 270616 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2000-01-01 - Actif
Numéro de code 270616 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2000-01-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par : Hôpital 2000-01-01 - Actif
Catégorie 2 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Hospitalisé 2000-01-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2000-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Tissues d'origine humaine 2002-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2002-01-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Tarifs ; matériel corporel humain 2002-01-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Tarifs de base - Prix 2002-01-01 - Actif
Catégorie FACT-T50Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 50 zone 4, piste générale 2000-01-01 - Actif
Catégorie 47 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2000-01-01 - Actif
Catégorie Menselijk lichaamsmateriaal_Matériel corporel humain Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2000-01-01 - Actif
Catégorie 4° Weefsels van Locomotorisch stelsel_4° Tissus de l'appareil locomoteur Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2000-01-01 - Actif
Catégorie 47604 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2000-01-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2000-01-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2000-01-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2000-01-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2000-01-01 - Actif
Catégorie N34 Groupe n Tissues d'origine humaine 2007-01-01 - Actif
Catégorie N34_00 Sousgroupe n Tissus d'origine humaine 2007-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement KB Weefsels menselijke oorsprong/AR Tissues d'origine humaine_ART04 Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire préférentiel La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2000-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement KB Weefsels menselijke oorsprong/AR Tissues d'origine humaine_ART04 Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2000-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2000-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2000-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2000-01-01 - Actif
Libellé WMO.BOTENT.FEM.KOP Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2000-01-01 - Actif
Libellé TOH.GREFF.OS.TET.FEM Libellé ultra-court du numéro de code Français 2000-01-01 - Actif
Catégorie Tarif 1 TARIFCODE - Base : Prix 2000-01-01 - Actif
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture matériel corporel humain: prescripteur = médecin qui a demandé le matériel et qui effectue la transplantation = médecin responsable de la greffe = médecin qui signe l’attestation relative à l’utilisation 2000-01-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2000-01-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2000-01-01 - Actif
Code tarif 3300 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2000-01-01 - Actif
Code tarif 3600 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2000-01-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2000-01-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2000-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 270616 - 270620 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2000-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 270616 - 270620 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2000-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 1300 Intervention aux bénéficiaires avec régime préférentiel Tarifs de base - Prix 2000-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 1600 Intervention aux bénéficiaires sans régime préférentiel Tarifs de base - Prix 2000-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 3300 Ticket modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel Tarifs de base - Prix 2000-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 3600 Ticket modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel Tarifs de base - Prix 2000-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 1 Prix Tarifs de base - Prix 2000-01-01 - Actif
Profession Artsen/médecins Profession du prestataire Médecins 2000-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
2009-12-01 → Présent

Prélevée sur un donneur vivant : tête fémorale entière (éventuellement fragmentée mais dans le même emballage)

2009-01-01 → 2009-11-30

Tête fémorale entière (éventuellement fragmentée mais dans le même emballage)

2000-01-01 → 2008-12-31

Tissus d'origine humaine - Allogreffes orthopédiques d'origine humaine,délivrées en Belgique, frais d'expédition compris - Greffes osseuses prélevées chez des donneurs vivants - Têtes fémorales : Tête fémorale entière (éventuellement fragmentée mais dans le même emballage)