389756 - Pseudocode à mentionner lors de la facturation, à la phase "empreintes analogiques préliminaires", en cas de décès du patient durant la phase de fabrication d'une prothèse dentaire

389756

Neutre
Pseudocode à mentionner lors de la facturation, à la phase "empreintes analogiques préliminaires", en cas de décès du patient durant la phase de fabrication d'une prothèse dentaire

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Soins dentaires - Fabrication de prothèses dentaires : Pseudocode à mentionner lors de la facturation, à la phase "empreintes analogiques préliminaires", en cas de décès du patient durant la phase de fabrication d'une prothèse dentaire

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1_N04_P - Fabrication de prothèses dentaires
Groupe NNMB - Code bande magnétique
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2017-09-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteEMPR.ANAL.PRELIM.PRO
Correspondant389760

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 389760 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2017-09-01 - Actif
Numéro de code 389760 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2017-09-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Praticien de l'art dentaire, comme défini à l'article 4 de la nomenclature 2017-09-01 - Actif
Catégorie 3 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Neutre 2017-09-01 - Actif
Catégorie 2 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un code support magnétique ou électronique 2017-09-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : pas de tarifs Catégorie tarifs : Pas de tarifs 2017-09-01 - Actif
Catégorie 80 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2017-09-01 - Actif
Catégorie Magneetbandcodes_Bandes magnétiques Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2017-09-01 - Actif
Catégorie Zonder detail_Sans détail Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2017-09-01 - Actif
Catégorie 80000 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2017-09-01 - Actif
Catégorie 11 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants : nihil 2017-09-01 - Actif
Catégorie 11 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas : nihil 2017-09-01 - Actif
Catégorie 11 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2017-09-01 - Actif
Catégorie DOCN : No DOCN yes/no Numéro de code ne pas repris dans les documents N 2017-09-01 - Actif
Catégorie NMB Groupe n Code bande magnétique 2017-09-01 - Actif
Catégorie NMB_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2017-09-01 - Actif
Catégorie Remboursement Remgeld niet van toepassing/Ticket modérateur pas d’application Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application : c'est un numéro de code prestation relative 2018-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Remgeld niet van toepassing/Ticket modérateur pas d’application La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? Il n'y a pas de part personnelle d'application : c'est un numéro de code prestation relative 2017-09-01 - Actif
Libellé ANAL.STAND.AFDR.PROT_OVERL Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2025-02-01 - Actif
Libellé EMPR.ANAL.PRELIM.PROT_DECES Libellé ultra-court du numéro de code Français 2025-02-01 - Actif
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : TARIFCODE BASE : Ne pas d'application 2017-09-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2017-09-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2017-09-01 - Actif
Code de compétence 001 Codes compétences de base du prestataire 001 : Dentiste généraliste 2017-09-01 - Actif
Code de compétence 002 Codes compétences de base du prestataire 002 : Dentiste capacitaire 2017-09-01 - Actif
Code de compétence 003 Codes compétences de base du prestataire 003 : Médecin-dentiste diplômé avant 1929 2017-09-01 - Actif
Code de compétence 004 Codes compétences de base du prestataire 004 : Médecin-dentiste 2017-09-01 - Actif
Code de compétence 005 Codes compétences de base du prestataire 005 : Médecin stomatologue agréé 2017-09-01 - Actif
Code de compétence 006 Codes compétences de base du prestataire 006 : Dentiste spécialiste en parodontologie 2017-09-01 - Actif
Code de compétence 007 Codes compétences de base du prestataire 007 : Dentiste spécialiste en orthodontie 2017-09-01 - Actif
Code de compétence 010 Codes compétences de base du prestataire 010 : Dentiste généraliste en formation 2017-09-01 - Actif
Code de compétence 060 Codes compétences de base du prestataire 060 : Dentiste spécialiste en parodontologie en formation 2017-09-01 - Actif
Code de compétence 070 Codes compétences de base du prestataire 070 : Dentiste-spécialiste en orthodontie en formation 2017-09-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 389756 - 389760 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2017-09-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 389756 - 389760 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2017-09-01 - Actif
Profession Tandartsen/dentistes Profession du prestataire Dentistes 2017-09-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2017-09-01 - Actif
2025-02-01 → Présent

Pseudocode à mentionner lors de la facturation, à la phase "empreintes analogiques préliminaires", en cas de décès du patient durant la phase de fabrication d'une prothèse dentaire

2017-09-01 → 2025-01-31

Pseudocode à mentionner lors de la facturation, à la phase "empreintes préliminaires", en cas de décès du patient durant la phase de fabrication d'une prothèse dentaire