589783 - Forfait pour genetic counceling complexe

589783

Hospitalisé
Forfait pour genetic counceling complexe

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Montants forfaitaires divers - Convention genetic counseling : Forfait pour genetic counceling complexe

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1_FORFAIT_DIV - Montants forfaitaires divers
Groupe NN64 - Examens génétiques - Article 33
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2013-01-01
Valide jusqu'àActif
Lettre cléB (B000) x 599.41 = 814,76 €
Valeur: 1,36 €
Tarif de base814,76 €
Desc. courteFF.GEN.COUNC.COMPL
Correspondant589772
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
0 Honoraire Honoraires et prix 814,76 € 2026-01-01 Actif
1300 Intervention bénéficiaires avec régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires avec régime préférentiel 814,76 € 2026-01-01 Actif
1600 Intervention bénéficiaires sans régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires sans régime préférentiel 814,76 € 2026-01-01 Actif
3300 Part personnelle bénéficiaires avec régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel - 2026-01-01 Actif
3600 Part personnelle bénéficiaires sans régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel - 2026-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 589772 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2013-01-01 - Actif
Numéro de code 589772 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2013-01-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Médecin autorisé par le Ministre de la Santé Publique pour effectuer des prestations dans des laboratoires de génétique humaine 2013-01-01 - Actif
Tarification Sleutelletter/Lettre clé Donnée de base pour facturation La lettre-clé est B pour les prestations de biologie clinique et les prestations de médecine-nucléaire in vitro 2013-01-01 - Actif
Tarification Coëfficientgetal/nombre-coefficient Donnée de base pour facturation le nombre-coefficient exprime la valeur relative de chaque prestation 2013-01-01 - Actif
Tarification Sleutelletter/Lettre clé Donnée de base pour facturation La lettre-clé est un signe dont la valeur est fixée conventionnellement : cette valeur peut varier pour chacune des lettres clés 2013-01-01 - Actif
Catégorie 2 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Hospitalisé 2013-01-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2013-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs médecins Catégorie tarifs médecins part 07 : Prestations interventionnelles percutanées - imagerie médicale/Examens génétiques - Article 33 2013-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total des Médecins 2013-01-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Tarifs; médecins - prestations médicales - partie 7 2013-01-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Tarifs de base 2013-01-01 - Actif
Catégorie FACT-T50Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 50 zone 4, piste générale 2013-01-01 - Actif
Catégorie 04 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2013-01-01 - Actif
Catégorie Honoraria van artsen - Speciale verstrekkingen_Honoraires médicaux - Prestations spéciales Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2013-01-01 - Actif
Catégorie Genetic counseling_Genetic counseling Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2013-01-01 - Actif
Catégorie 04477 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2013-01-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2013-01-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2013-01-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2013-01-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2013-01-01 - Actif
Catégorie N64 Groupe n Examens génétiques - Article 33 2013-01-01 - Actif
Catégorie N64_02 Sousgroupe n Genetic counseling 2013-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Overeenkomst genetic counseling/Convention genetic counseling Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire préférentiel La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2013-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Overeenkomst genetic counseling/Convention genetic counseling Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2013-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2013-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2013-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2013-01-01 - Actif
Libellé FF.COMPL.GEN.COUNC Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2013-01-01 - Actif
Libellé FF.GEN.COUNC.COMPL Libellé ultra-court du numéro de code Français 2013-01-01 - Actif
Catégorie Tarif 0 TARIFCODE - Base : Honoraire 2013-01-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2013-01-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2013-01-01 - Actif
Code tarif 3300 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2013-01-01 - Actif
Code tarif 3600 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2013-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 589772 - 589783 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2013-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 589772 - 589783 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2013-01-01 - Actif
Subdivision document tarifs MED07_N.6. Lien entre CATTAR et arborescence documents tarifs 01 Tarifs de base 2024-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 0 Honoraire Tarifs de base 2013-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 1300 Intervention aux bénéficiaires avec régime préférentiel Tarifs de base 2013-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 1600 Intervention aux bénéficiaires sans régime préférentiel Tarifs de base 2013-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 3300 Ticket modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel Tarifs de base 2013-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 3600 Ticket modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel Tarifs de base 2013-01-01 - Actif
Arborescence documents tarifs MED07 Arborescence document tarifs - Branche niv. 000 Prestations médicales partie 7 2024-01-01 - Actif
Arborescence documents tarifs MED07_N. Arborescence document tarifs - Branche niv. 001 N. Examens génétiques 2024-01-01 - Actif
Arborescence documents tarifs MED07_N.6. Arborescence document tarifs - Branche niv. lien codes 6. Convention entre le Comité de l'assurance et les centres de génétique humaine pour les prestations concernant des pathologies génétiques : conseil génétique 2024-01-01 - Actif
Profession Artsen/médecins Profession du prestataire Médecins 2013-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
2013-01-01 → Présent

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