643160 - Chaussure pour pied talus varus

A. CHAUSSURE ORTHOPEDIQUE SUR MESURE, APPLICATIONS ORTHOPEDIQUES COMPRISES, MEME SI CELLES-CI DOIVENT ETRE FIXEES DANS LA CHAUSSURE, PAR PIECE

C. Critères minimums de fabrication

C.1. Cadre général

Les critères minimums de fabrication pour le secteur technologie orthopédique sont divisés en deux parties :

Au C.2. sont fixées les dispositions générales relatives aux critères minimums de fabrication pour tous les groupes de produits de l’article 29/1.

A partir du C.3. sont fixées, par groupe de produits, les dispositions spécifiques relatives aux critères minimums de fabrication. Ces dispositions spécifiques s’appliquent en plus des dispositions générales du C.2.

C.2. Critères minimums de fabrication pour tous les groupes de produits

C.2.1. Conditions générales

Tout appareil devra satisfaire à la fonction visée et mentionnée sur la prescription du médecin traitant et être conçu en tenant compte de l'état de santé, de l'âge et de la profession du patient L'appareil devra être suffisamment robuste et être conforme aux fonction et durée d'utilisation prévues.

Tout appareil pour lequel il serait constaté dans un délai de 6 mois suivant la fourniture qu'il ne répond pas à la fonction visée en raison de facteurs propres à sa fabrication, devra être adapté ou remplacé sans entraîner de coût supplémentaire pour le patient ou l'assurance maladie.

Tous les matériaux utilisés pour la fabrication des appareils d'orthopédie et de prothèses devront être de première qualité, ne présenter aucune défectuosité et n'avoir subi aucun traitement susceptible d'en dissimuler les défauts.

C.2.2. Les matériaux :

C.2.2.1. Bois :

Tous les bois utilisés doivent être sains et parfaitement secs.

C.2.2.2. Caoutchouc :

Le caoutchouc utilisé est naturel ou synthétique.

Le caoutchouc à "cellules d'air" de forte résistance, dit caoutchouc mousse, obtenu par l'insufflation dans une masse de caoutchouc en fusion d'air sous pression, peut être utilisé pour les coussinets protecteurs, semelles de pieds artificiels, semelles orthopédiques, coussins de genou, protège-pantalons, etc....

C.2.2.3. Silicones.

C.2.2.4. Cuir :

Cuir à mouler : doit être de première qualité et à tannage lent et nourri.

Cuir à courroies : le plus recommandé est le cuir demi-dosset ou flanc nourri. Cependant, pour les courroies plus souples, on utilise du veau et pour les courroies de suspension et soumises à de fortes tractions, le cuir chromé et le cuir dit sellier.

Cuir de garnissage : les peaux chamoisées doivent être traitées à l'huile. La peau de cheval ou de chèvre chromée convient pour le garnissage des cuissards et gaines d'appareils. La basane et les peaux pécarisées remplissent également cet emploi.

Les cercles métalliques sont, suivant le cas, garnis de vachette, de flanc de peau de vache, veau, ou cuir synthétique.

Parchemin : peau de vache, de chèvre, de porc ou de mouton de grande résistance.

C.2.2.5. Fibre :

Produits en fibre de carbone.

C.2.2.6. Liège :

Ecorce de chêne-liège : il doit être fin, non véreux, ni fendillé profondément; aggloméré, il doit être souple.

Il peut être composé de liège et latex aggloméré.

C.2.2.7. Métaux :

Acier : les aciers pour attelles et cercles de renfort sont des aciers demi-durs trempés.

Acier inoxydable.

Alliages : les alliages légers doivent être des alliages à haute résistance. Le duralumin convient le mieux, toutefois l'alpax et l'alumag sont utilisés pour certaines pièces de fonderie.

C.2.2.8. Matières plastiques :

Les polyéthylènes, superpolyamides, acryliques, époxy, exoprènes, dérivés du P.V.C., A.B.S.-produits, polypropylène, polyuréthanes et polycarbibates ou similaires à qualité égale, servent à la fabrication des corsets, appareils et prothèses.

Les polyuréthanes et dérivés ou similaires servent de matière de recouvrement, de protection, de compensation, etc. dans les corsets, les appareils de prothèses, les semelles et chaussures.

La résine synthétique telle que polyester, époxydes acryliques, s'utilise avec un durcisseur et du tricot tubulaire pour la confection d'appareils d'orthopédie et de prothèses. D'autres matières plus souples sont utilisées quelquefois comme garniture.

Le plastique armé : on entend par plastique armé soit une association de résines acryliques renforcées par du tissu de verre, soit des appareils fabriqués en matière plastique d'autres types, tels polyéthylènes, etc., renforcés par armure métallique.

D.2.2.9. Textiles :

Feutres : doivent être en laine de première qualité, souples pour les capitonnages et points d'appuis, comprimés pour les semelles, pieds et mains artificiels.

Molletons : en laine ou en coton de première qualité.

Tissu pour bretelles : les tissus rigides sont de coton ou de nylon. Les tissus élastiques sont du type spécial pour bandage élastique.

Tricots dits tubulaires : doivent être en tissu de coton ou de nylon de première qualité.

Coutil fort : à base de coton pur.

C.2.3. Pièces diverses :

C.2.3.1. Boulons - Vis - Pièces de décolletage :

en acier doux, non trempé. Ces mêmes pièces en matière plastique sont en superpolyamide ou toute autre matière résistante.

C.2.3.2. Boutons :

les boutons d'attache seront en laiton, acier doux ou nylon. S'ils sont en matières plastiques, ils doivent répondre aux caractéristiques reprises sous a).

C.2.3.3. Rivets :

les rivets de fixation des attelles sur les cuirs sont en cuivre rouge à large tête. Les rivets pour fixation des pièces acier sur acier sont en acier doux, de duralumin sur duralumin en aluminium ou acier doux; pour les appareils en acier inoxydable, on utilise les rivets de même matière. Les rivets tubulaires pour rivetage des courroies sur le cuir sont en laiton. S'ils sont en matière plastique, ils doivent répondre aux caractéristiques reprises en a).

C.2.3.4. Lacets :

soit en cuir résistant, soit en coton tressé ou fibre synthétique, terminés par une partie plastifiée ou en ferret.

C.2.3.5. Boucles :

sont en acier doux nickelé ou bleui de première qualité ou en matière plastique ayant une résistance équivalente à la boucle en acier convenablement rivées ou cousues à la main ou à la machine.

C.2.3.6. Articulations :

1. En général :

Les articulations des appareils d'orthopédie et de prothèses varient d'après leur emploi.

Il existe plusieurs types d'articulations :

a) Articulation pièce sur pièce : les attelles juxtaposées sont maintenues par un boulon dit orthopédique ou par une vis à portée.

Dans certaines articulations de ce type, une des attelles peut être munie d'un roulement à billes.

b) Articulation à chape : l'une des attelles comporte une chape dans laquelle s'intercale la tête de l'autre.

Elles sont reliées par une vis à portée.

Articulation à chape à roulement à billes : mêmes caractéristiques qu’à l’alinéa précédent, mais l'attelle intercalaire est munie d'un roulement à billes. Les articulations des attelles en duralumin pour adultes sont renforcées par une pièce en acier ou en nylon.

Certaines articulations pour appareils d'enfants et pilons provisoires peuvent être consolidées par une pièce décolletée et rivée.

c) Articulation à rotule freinée ou non.

d) Articulation à charnière.

e) Dans certains appareils du membre supérieur, l'articulation est formée par l'entrecroisement de fils de ressort

f) A pivot.

2. Articulations spéciales :

a) Membres supérieurs :

Du coude, à double mouvement : articulation permettant aux moignons courts, la flexion complète de l'avant-bras sur le bras.

C.2.3.7. Verrous :

Dispositifs d'arrêt automatique ou non, permettant le blocage d'une articulation.

Ils doivent, sous un minimum d'encombrement et de poids, offrir toutes les garanties de solidité, de fixité et seront montés de telle sorte qu'ils n'accrochent ni ne pincent les vêtements.

Le supplément verrou ne peut être cumulé avec le supplément genou à frein ou physiologique, sauf dans les cas spécifiques de désarticulation du genou.

C.2.3.8. Attelles et cercles :

Les attelles et cercles de renfort, etc. doivent être en rapport avec la corpulence et l'âge du malade et l'usage auquel doit répondre l'appareil. Les cercles doivent être solidement rivés ou soudés sur les attelles.

C.2.4. Divers :

C.2.4.1. Tout appareil est conçu de façon à ne pas blesser le malade; les rivets, vis etc., ne doivent pas endommager les vêtements.

C.2.4.2. Les pièces en acier sont nickelées, chromées, sablées, plastifiées, recouvertes d'un vernis spécial antirouille ou recouvertes de cuir. Il faut veiller spécialement au polissage des pièces.

C.2.4.3. Le garnissage est soigné. S'il doit être piqué, il le sera au fil de lin ou de nylon, à la main ou à la machine. Le collage est admis pour le garnissage des surfaces planes.

C.2.4.4. Les cuirs gardant leur couleur naturelle sont nettoyés à l'acide oxalique, lissés, astiqués et vernis.

C.2.4.5. Le garnissage est soigné. S'il doit être piqué, il le sera au fil de lin ou de nylon, à la main ou à la machine. Le collage est admis pour le garnissage de surfaces planes ne nécessitant pas le repliage de la peau.

C.2.4.6. Les coutures de jonction des cuirs à mouler doivent être faites à points croisés, fil non apparent noyé dans l'épaisseur du cuir. Si elles ne sont pas cousues, elles doivent être renforcées par un cuir extérieur.

C.2.4.7. 648992-649003 : Appareil remontant jusqu'aux plateaux tibiaux, moulé en cuir avec des renforts en métal ou matière plastique. L'ouverture permettant l'introduction du membre peut être à clapet. La partie distale sera munie d'un pied du type Sach ou articulé.

C.2.4.8. Toutes les prothèses tubulaires définitives doivent être couvertes d'une garniture mousse.

C.3. Critères minimums de fabrication spécifiques pour le groupe de produits ‘chaussures orthopédiques sur mesure’

Ces dispositions spécifiques s’appliquent en plus des dispositions générales du C.2. Elles s’appliquent à la catégorie de produits des chaussures orthopédiques sur mesure.

C.3.1. Critères minimums

a) Tout appareil devra satisfaire à la fonction visée et mentionnée sur la prescription du médecin traitant et être conçu en tenant compte de l'état de santé, de l'âge et de la profession du bénéficiaire. L'appareil devra être suffisamment robuste et être conforme aux fonction et durée d'utilisation prévues.

b) Tout appareil pour lequel il serait constaté dans un délai de 6 mois suivant la fourniture qu'il ne répond pas à la fonction visée en raison de facteurs propres à sa fabrication, devra être adapté ou remplacé sans entraîner de coût supplémentaire pour le bénéficiaire ou l'assurance maladie.

Tous les matériaux utilisés pour la fabrication des appareils d'orthopédie devront être de première qualité, ne présenter aucune défectuosité et n'avoir subi aucun traitement susceptible d'en dissimuler les défauts.

C.3.2. Critères de fabrication

C.3.2.1. BUT :

Le but essentiel des chaussures et des applications orthopédiques est de promouvoir les fonctions de la marche et de la statique et éventuellement la correction, ceci dans le cadre du plan thérapeutique prescrit par le médecin.

De plus, dans la mesure du possible, l'habillement esthétique du pied et éventuellement de la jambe s'impose.

C.3.2.2. LA CONFECTION :

C.3.2.2.1. Dispositions générales :

a) Les chaussures et applications orthopédiques sont confectionnées selon les règles de l'art.

b) Une chaussure orthopédique est confectionnée sur une forme individuelle avec une orthèse.

- La forme est faite en bois ou en matière synthétique équivalente.

- L'orthèse est la pièce de liaison entre le pied, et éventuellement la jambe et la chaussure. La face supérieure de l'orthèse reproduit les effets de la gravité du corps et la compensation des parties manquantes du pied. La face inférieure, avec ou sans compensations pour inégalité de longueur des membres inférieurs, conditionne la pression du sol sur les articulations du membre inférieur, et du même coup le déroulement du pas.

c) Suivant les nécessités orthopédiques et fonctionnelles, les indications du médecin traitant et la préférence du bénéficiaire, des chaussures orthopédiques peuvent être confectionnées de la manière suivante :

- la chaussure avec une semelle-orthèse où les raidissements médiaux, latéraux et éventuellement frontaux sont incorporés dans la tige.

- la chaussure avec une orthèse qui est une combinaison de la semelle-orthèse avec des raidissements frontaux, médiaux et latéraux, et éventuellement avec la compensation pour inégalité de longueur des pieds et/ou des jambes.

- une chaussure intérieure dont la semelle-orthèse avec des raidissements frontaux, médiaux et latéraux, des étayages et des compensations pour inégalité de longueur des pieds et/ou jambes, constitue un tout; cet ensemble est habillé d'une tige et d'une doublure en cuir antitranspiration spéciale avec fermeture. Cette chaussure intérieure doit s'adapter parfaitement dans une chaussure de marche fonctionnelle appropriée laquelle doit correspondre, quant au modèle et au coloris avec la chaussure du second pied.

Quand la solution orthopédique et fonctionnelle du cas s'y prête, cette chaussure de marche fonctionnelle peut être confectionnée avec une chaussure de confection comme matériau préfab.

d) Sauf critères de fabrication spécifiques pour certains numéros de code, les chaussures orthopédiques sont confectionnées avec le dessus et la doublure en peausserie, et éventuellement avec d'autres matériaux pour dessus, de premier choix. Le semelage a une première semelle en collet ou en matériau équivalent, et la semelle de marche est en cuir ou dans une combinaison de cuir, de caoutchouc et de matériaux de remplacement, ceci en harmonie avec les exigences orthopédiques, fonctionnelles et usuelles du cas.

e) Des chaussures orthopédiques peuvent, quant au type, être confectionnées comme chaussures de travail, ou chaussures de marche, ou chaussures de ville, ou chaussures de sécurité, ou chaussures de loisirs, ou chaussures de sport pour diverses disciplines et, quant au modèle, comme chaussures basses ou hautes ou bottes, bottillons ou chaussures intérieures avec chaussures de marche, ou chaussures de travail ou chaussures de sécurité.

C.3.2.2.2. Dispositions spéciales pour la fabrication des chaussures et applications orthopédiques.

643311-643322 Chaussure provisoire en matériau moulé ou synthétique formé sous vide avec des ouvertures d'aération et une fermeture réglable

643451-643462 Chaussure en matériau moulé ou synthétique formé sous vide avec des ouvertures d'aération et fermeture réglable

644195-644206 Chaussure en matériau moulé ou synthétique formé sous vide avec des fenêtres pour les plaies et fermeture réglable

644814-644825 Releveur sous forme de coque pied mollet, éventuellement avec ressort métallique en guise de renfort

644836-644840 Releveur sous forme de languette en cuir raidi, métal ou matériau synthétique

644851-644862 releveur sous forme de corset malléolaire ou contrefort en cuir ou matériau synthétique

C.4. Critères minimums de fabrication spécifiques pour le groupe de produits ‘semelles orthopédiques’

Ces dispositions spécifiques s’appliquent en plus des dispositions générales du C.2. Elles s’appliquent à la catégorie de produits des semelles orthopédiques.

Les semelles orthopédiques sont fabriquées avec les matériaux suivants :

a) Matières plastiques : Produits de polymérisation à base acrylique, superpolyamide, polythylène et dérivés ou similaires, polyuréthanes, résine époxy ou autre, mousses diverses, etc. …

b) Duralumin : Léger, à haute résistance.

c) Acier inoxydable.

d) Liège.

e) Cuir.

f) Caoutchouc.

g) Silicones.

h) Feutre.

Peut être utilisé pour la confection de pelotes, appuis, etc. et être adapté sur n'importe quel modèle de semelles.

Sont considérés comme relevant de la compétence des Technologues orthopédiques en technologie des chaussures (O)

Chaussure pour pied talus varus