750433 - Spécialités pharmaceutiques non remboursables dans les officines publiques

750433

Neutre
Spécialités pharmaceutiques non remboursables dans les officines publiques

Pseudonomenclature - Prestations pharmaceutiques - Piste Pharmanet - Spécialités non remboursables - Officines publiques : Spécialités pharmaceutiques non remboursables dans les officines publiques

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations pharmaceutiques
Sous-articleP3B_NOT - Spécialités non remboursables
Groupe NNMB - Code bande magnétique
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2009-01-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteN-REMB.OFFICIN.PUBLQ
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
9000 Non remboursable en assurance maladie obligatoire Code tarif divers - 2009-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 750444 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant n'existe pas 2009-01-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par : Officine publique 2009-01-01 - Actif
Catégorie 3 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Neutre 2009-01-01 - Actif
Catégorie 2 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un code support magnétique ou électronique 2009-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : pas de tarifs Catégorie tarifs : Pas de tarifs 2009-01-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Non remboursable en assurance maladie obligatoire 2009-01-01 - Actif
Catégorie FACT_T40Z04-PHARMANET Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 40 zone 4, piste Pharmanet 2009-01-01 - Actif
Catégorie 80 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2009-01-01 - Actif
Catégorie Magneetbandcodes_Bandes magnétiques Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2009-01-01 - Actif
Catégorie Zonder detail_Sans détail Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2009-01-01 - Actif
Catégorie 80000 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2009-01-01 - Actif
Catégorie 11 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants : nihil 2009-01-01 - Actif
Catégorie 11 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas : nihil 2009-01-01 - Actif
Catégorie 11 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2009-01-01 - Actif
Catégorie DOCN : No DOCN yes/no Numéro de code ne pas repris dans les documents N 2009-01-01 - Actif
Catégorie NMB Groupe n Code bande magnétique 2009-01-01 - Actif
Catégorie NMB_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2009-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Niet van toepassing/Ne pas d'application Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Pas d'application 2009-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Niet van toepassing/Ne pas d'application La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? Il n'y a pas de part personnelle d'application : c'est un numéro de code statistique 2009-01-01 - Actif
Libellé N-VERG.PUBL.OFFICINA Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2009-01-01 - Actif
Libellé N-REMB.OFFICIN.PUBLQ Libellé ultra-court du numéro de code Français 2009-01-01 - Actif
Catégorie Tarif 9000 TARIFCODE - Base : Non remboursable en assurance maladie obligatoire 2009-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 750433 - La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2009-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 750433 - 750444 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2009-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 9000 Pas d'intervention Non remboursable en assurance maladie obligatoire 2009-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
divers Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant n'existe pas 2009-01-01 - Actif
2009-01-01 → Présent

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