761600 - pseudo-code prestation relative pour chambre commune

761600

Neutre
pseudo-code prestation relative pour chambre commune

Pseudonomenclature - Divers - Prestations relatives : pseudo-code prestation relative pour chambre commune

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleDivers
Sous-articleP4_RELAT - Prestations relatives
Groupe NNMB - Code bande magnétique
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis1997-04-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteCHAMBR.COMMUN

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 761596 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant a un autre contenu 1997-04-01 - Actif
Catégorie 3 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Neutre 1997-04-01 - Actif
Catégorie 2 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un code support magnétique ou électronique 1997-04-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : pas de tarifs Catégorie tarifs : Pas de tarifs 1997-04-01 - Actif
Catégorie 80 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 1997-04-01 - Actif
Catégorie Magneetbandcodes_Bandes magnétiques Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 1997-04-01 - Actif
Catégorie Zonder detail_Sans détail Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 1997-04-01 - Actif
Catégorie 80000 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 1997-04-01 - Actif
Catégorie 11 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants : nihil 1997-04-01 - Actif
Catégorie 11 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas : nihil 1997-04-01 - Actif
Catégorie 11 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 1997-04-01 - Actif
Catégorie DOCN : No DOCN yes/no Numéro de code ne pas repris dans les documents N 1997-04-01 - Actif
Catégorie NMB Groupe n Code bande magnétique 1997-04-01 - Actif
Catégorie N85_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 1997-04-01 - Actif
Catégorie Remboursement Niet van toepassing/Ne pas d'application Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Pas d'application 1997-04-01 - Actif
Catégorie Remboursement Niet van toepassing/Ne pas d'application La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? Il n'y a pas de part personnelle d'application : c'est un numéro de code statistique 1997-04-01 - Actif
Libellé GEMEENSCHAP.KAMER Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 1997-04-01 - Actif
Libellé CHAMBR.COMMUN Libellé ultra-court du numéro de code Français 1997-04-01 - Actif
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : TARIFCODE BASE : Ne pas d'application 2002-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi - 761600 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant a un autre contenu 1997-04-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 761596 - 761600 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant a un autre contenu 1997-04-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
divers Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant a un autre contenu 1997-04-01 - Actif
2013-01-01 → Présent

pseudo-code prestation relative pour chambre commune

1997-04-01 → 2012-12-31

Quote-part personnelle des bénéficiaires hospitalisés, à partir du 1er jour de la 6ième année de séjour dans une institution psychiatrique, TIP + VIPO + PNP + Communautés religieuses 100 % avec PAC ou pension alimentaire + PAC