762403 - Intervention personnelle des assurés, hospitalisation jusque et y compris le 90ème jour (en cas de hospitalisation dans un hôpital général) ou le 365ème jour (en cas de hospitalisation dans un hôpital psychiatrique), TIP C7 - descendants

762403

Hospitalisé
Intervention personnelle des assurés, hospitalisation jusque et y compris le 90ème jour (en cas de hospitalisation dans un hôpital général) ou le 365ème jour (en cas de hospitalisation dans un hôpital psychiatrique), TIP C7 - descendants

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien : Intervention personnelle des assurés, hospitalisation jusque et y compris le 90ème jour (en cas de hospitalisation dans un hôpital général) ou le 365ème jour (en cas de hospitalisation dans un hôpital psychiatrique), TIP C7 - descendants

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_DAGREM-HOP - En cas d'hospitalisation
Groupe NN85 - Quote-part personnelle hospitalisation
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis1985-04-01
Valide jusqu'à1992-12-31
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteSUPRIME 1/1/1993

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

Aucun attribut.

1989-01-01 → Présent

Intervention personnelle des assurés, hospitalisation jusque et y compris le 90ème jour (en cas de hospitalisation dans un hôpital général) ou le 365ème jour (en cas de hospitalisation dans un hôpital psychiatrique), TIP C7 - descendants

1985-10-01 → 1988-12-31

Intervention personnelle des assurés, hospitalisation jusque et y compris le 90ème jour (en cas de hospitalisation dans un hôpital général) ou le 365ème jour (en cas de hospitalisation dans un hôpital psychiatrique), TIP C7 - descendants (71F)

1985-04-01 → 1985-09-30

Intervention personnelle des assurés, hospitalisation jusque et y compris le 90ème jour (en cas de hospitalisation dans un hôpital général) ou le 180ème jour (en cas de hospitalisation dans un hôpital psychiatrique), TIP C7 - descendants (67F)