762602 - Quote-part personnelle des assurés en cas d'hospitalisation - Hospitalisation à partir du 91ème jour en cas d' admission dans un hôpital ordinaire

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762602

Hospitalisé
Quote-part personnelle des assurés en cas d'hospitalisation - Hospitalisation à partir du 91ème jour en cas d' admission dans un hôpital ordinaire

Quote-part personnelle des assurés en cas d'hospitalisation - Hospitalisation à partir du 91ème jour en cas d' admission dans un hôpital ordinaire

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_PVT - Maisons de soins psychiatriques
Groupe NN87 - Hospitalisation
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis1985-04-01
Valide jusqu'à1997-03-31
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteHC.MENT+POSTC.REED

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

Aucun attribut.

1993-01-01 → 2013-02-21

Quote-part personnelle des assurés en cas d'hospitalisation - Hospitalisation à partir du 91ème jour en cas d' admission dans un hôpital ordinaire

1989-01-01 → 1992-12-31

Quote-part personnelle des assurés en cas d'hospitalisation - Hospitalisation à partir du 91ème jour en cas d' admission dans un hôpital ordinaire

1985-04-01 → 1988-12-31

Intervention personnelle des assurés, hospitalisation à partir du 91ème jour ,en cas de hospitalisation dans un hôpital général , 178 F