762646 - Quote-part personnelle des assurés en cas d'hospitalisation - Hospitalisation à partir du 91ème jour en cas d' admission dans un hôpital ordinaire

762646

Hospitalisé
Quote-part personnelle des assurés en cas d'hospitalisation - Hospitalisation à partir du 91ème jour en cas d' admission dans un hôpital ordinaire

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien : Quote-part personnelle des assurés en cas d'hospitalisation - Hospitalisation à partir du 91ème jour en cas d' admission dans un hôpital ordinaire

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_DAGREM-HOP - En cas d'hospitalisation
Groupe NN85 - Quote-part personnelle hospitalisation
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis1985-04-01
Valide jusqu'à1997-03-31
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteSUPRIME 1/4/1997

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

Aucun attribut.

1993-01-01 → Présent

Quote-part personnelle des assurés en cas d'hospitalisation - Hospitalisation à partir du 91ème jour en cas d' admission dans un hôpital ordinaire

1989-01-01 → 1992-12-31

Quote-part personnelle des assurés en cas d'hospitalisation - Hospitalisation à partir du 91ème jour en cas d' admission dans un hôpital ordinaire

1985-04-01 → 1988-12-31

Intervention personnelle des assurés, hospitalisation à partir du 91ème jour ,en cas de hospitalisation dans un hôpital général , 232 F