Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - MRS/MRPA/CSJ - Maisons de repos pour personnes âgées : Montant de correction MRPA après une rectification du forfait journalier consécutif à un contrôle par le Service, à une procédure juridique ou dans le cadre d’un contrôle Kappa
| Chapitre | P - Pseudonomenclature |
|---|---|
| Article | Etablissements et services de soins |
| Sous-article | P2_RVTROB - MRS/MRPA/CSJ |
| Groupe N | N87 - Hospitalisation |
| Catégorie | Numéro de code pseudonomenclature |
| Secteur |
| Valide depuis | 2011-11-28 |
|---|---|
| Valide jusqu'à | 2018-12-31 |
| Lettre clé | - |
| Tarif de base | - |
| Desc. courte | COR.MRPA.RCT.FF.JOUR |
Aucun tarif disponible.
Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.
Aucune règle liée.
Aucun attribut.
Montant de correction MRPA après une rectification du forfait journalier consécutif à un contrôle par le Service, à une procédure juridique ou dans le cadre d’un contrôle Kappa
Montant de rattrapage MRPA après une rectification du forfait journalier consécutif à un contrôle par le Service