765365 - Quote-part personnelle à charge des assurés dans les préventoriums - à partir du 9e jour : VIPO + PNP + Communautés religieuses 75% - autres

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Hospitalisé
Quote-part personnelle à charge des assurés dans les préventoriums - à partir du 9e jour : VIPO + PNP + Communautés religieuses 75% - autres

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien : Quote-part personnelle à charge des assurés dans les préventoriums - à partir du 9e jour : VIPO + PNP + Communautés religieuses 75% - autres

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_DAGREM-PRE - Dans les préventoriums
Groupe NN89 - Placement et frais déplacement : quote-part personnelle CMP
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis1993-01-01
Valide jusqu'à1997-03-31
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteSUPRIME 1/4/1997

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

Aucun attribut.

1993-01-01 → Présent

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