766500 - Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation, à partir du 1er jour de la 6e année de séjour dans un hôpital psychiatrique : VIPO + PNP + Communautés religieuses 75% - autres

766500

Hospitalisé
Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation, à partir du 1er jour de la 6e année de séjour dans un hôpital psychiatrique : VIPO + PNP + Communautés religieuses 75% - autres

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien : Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation, à partir du 1er jour de la 6e année de séjour dans un hôpital psychiatrique : VIPO + PNP + Communautés religieuses 75% - autres

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_DAGREM-HOP - En cas d'hospitalisation
Groupe NN85 - Quote-part personnelle hospitalisation
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis1997-04-01
Valide jusqu'à1997-09-30
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courte1J-6A:VIPO+PNP+C.REL

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

Aucun attribut.

1997-04-01 → Présent

Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation, à partir du 1er jour de la 6e année de séjour dans un hôpital psychiatrique : VIPO + PNP + Communautés religieuses 75% - autres