767082 - prestation relative pour indiquer que la prestation 475086 n'a pas été effectuée lors d’une intervention du SMUR

767082

Neutre
prestation relative pour indiquer que la prestation 475086 n'a pas été effectuée lors d’une intervention du SMUR

Pseudonomenclature - Divers - Prestations relatives : prestation relative pour indiquer que la prestation 475086 n'a pas été effectuée lors d’une intervention du SMUR

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleDivers
Sous-articleP4_RELAT - Prestations relatives
Groupe NNMB - Code bande magnétique
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2011-05-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courte475086-NON-SMUR
Correspondant767071

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 767071 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2011-05-01 - Actif
Numéro de code 767071 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2011-05-01 - Actif
Catégorie 3 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Neutre 2011-05-01 - Actif
Catégorie 2 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un code support magnétique ou électronique 2011-05-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : pas de tarifs Catégorie tarifs : Pas de tarifs 2021-08-01 - Actif
Catégorie 80 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2011-05-01 - Actif
Catégorie Magneetbandcodes_Bandes magnétiques Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2011-05-01 - Actif
Catégorie Zonder detail_Sans détail Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2011-05-01 - Actif
Catégorie 80000 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2011-05-01 - Actif
Catégorie 11 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants : nihil 2011-05-01 - Actif
Catégorie 11 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas : nihil 2011-05-01 - Actif
Catégorie 11 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2011-05-01 - Actif
Catégorie DOCN : No DOCN yes/no Numéro de code ne pas repris dans les documents N 2011-05-01 - Actif
Catégorie NMB Groupe n Code bande magnétique 2011-05-01 - Actif
Catégorie NMB_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2011-05-01 - Actif
Catégorie Remboursement Niet van toepassing/Ne pas d'application Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Pas d'application 2021-08-01 - Actif
Catégorie Remboursement Niet van toepassing/Ne pas d'application La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? Il n'y a pas de part personnelle d'application : c'est un numéro de code statistique 2021-08-01 - Actif
Libellé 475086-NIET-MUG Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2021-08-01 - Actif
Libellé 475086-NON-SMUR Libellé ultra-court du numéro de code Français 2021-08-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 767071 - 767082 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2011-05-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 767071 - 767082 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2011-05-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
2021-08-01 → Présent

prestation relative pour indiquer que la prestation 475086 n'a pas été effectuée lors d’une intervention du SMUR

2011-05-01 → 2021-07-31

prestation relative pour indiquer que la prestation 475075-475086 n'a pas été effectuée lors d’une intervention du SMUR