767384 - Quote-part personnelle des bénificiaires dans les centres médico-pédiatriques : Prise en charge interne : à partir du 2ème jour - autres

767384

Hospitalisé
Quote-part personnelle des bénificiaires dans les centres médico-pédiatriques : Prise en charge interne : à partir du 2ème jour - autres

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Rééducation fonctionnelle et professionnelle - Conventions - Conventions spécifiques - Centres Médico-pédiatriques : Quote-part personnelle des bénificiaires dans les centres médico-pédiatriques : Prise en charge interne : à partir du 2ème jour - autres

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_REVA-SPEC-967 - Centres Médico-pédiatriques
Groupe NN89 - Placement et frais déplacement : quote-part personnelle CMP
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2002-08-01
Valide jusqu'à2007-06-29
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courte2JOUR.AUTRES

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Aucune règle liée.

Aucun attribut.

2004-01-01 → Présent

Quote-part personnelle des bénificiaires dans les centres médico-pédiatriques : Prise en charge interne : à partir du 2ème jour - autres

2002-08-01 → 2003-12-31

Quote-part personnelle des bénéficiaires dans les centres médico-pédiatriques, prise en charge interne, à partir du 2ème jour, autres