768482 - Hospitalisation, partie variable sur base des factures introduites, patient non en règle d'assurabilité, hôpitaux chirurgical de jour : prix de journée 100%

768482

Hospitalisé
Hospitalisation, partie variable sur base des factures introduites, patient non en règle d'assurabilité, hôpitaux chirurgical de jour : prix de journée 100%

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Hospitalisation - Hôpitaux chirurgicaux de jour : Hospitalisation, partie variable sur base des factures introduites, patient non en règle d'assurabilité, hôpitaux chirurgical de jour : prix de journée 100%

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_DAGHOP - Hospitalisation
Groupe NN87 - Hospitalisation
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2002-07-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteHOP.CHIRURG.JOUR
Correspondant768471
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
9101 Numéro de code référentiel 768051-768062, pas d'intervention de l'assurance, patient non en règle d'assurabilité Code tarif divers - 2002-07-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 768471 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2002-07-01 - Actif
Numéro de code 768471 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2002-07-01 - Actif
Numéro de code 768062 Lien avec un numéro de code - tarifs Prestation de référence pour des tarifs 2002-07-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par : Hôpital de jour chirurgical 2002-07-01 - Actif
Catégorie 2 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Hospitalisé 2002-07-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2002-07-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Hospitalisation 2002-07-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2002-07-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Tarifs - prix de journée d'hospitalisation hôpitaux 2002-07-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Prix journée 100% 2002-07-01 - Actif
Catégorie FACT-T30Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 30 zone 4, piste générale 2002-07-01 - Actif
Catégorie 26 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2002-07-01 - Actif
Catégorie Verpleegdagprijs (federale bevoegdheid)_Prix de la journée d'entretien (compétence fédéral) Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2002-07-01 - Actif
Catégorie Verzekerbaarheid_Assurabilité Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2002-07-01 - Actif
Catégorie 26790 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2002-07-01 - Actif
Catégorie 1 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2002-07-01 - Actif
Catégorie 1 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2002-07-01 - Actif
Catégorie 1 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours + (positive) 2002-07-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2002-07-01 - Actif
Catégorie N87 Groupe n Hospitalisation 2002-07-01 - Actif
Catégorie N87_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2002-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Niet van toepassing/Ne pas d'application Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Pas d'application 2002-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Forfaitair bedrag : niet van toepassing / Montant forfaitaire : pas d'application La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? Pour ce numéro de code, il n'y a pas de part personnelle d'application : c'est un montant forfaitaire 2002-07-01 - Actif
Libellé CHIRURG.DAGZH Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2002-07-01 - Actif
Libellé HOP.CHIRURG.JOUR Libellé ultra-court du numéro de code Français 2002-07-01 - Actif
Catégorie Tarif 9101 TARIFCODE - Base : Voir les tarifs pour le numéro de code 768165, pas d'intervention de l'assurance, patient non en règle d'assurabilité 2002-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 768471 - 768482 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2002-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 768471 - 768482 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2002-07-01 - Actif
Code tarif - groupes 1038 Honoraire forfaitaire Prix journée 100% 2002-07-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
2013-02-22 → Présent

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2002-07-01 → 2013-02-21

Hospitalisation, partie variable sur base des factures introduites, patient non en règle d'assurabilité, hôpitaux chirurgical de jour