Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Rééducation fonctionnelle et professionnelle - Conventions - Conventions types - Rapports de fonctionnement multidisciplinaires dans le cadre de la nomenclature des aides à la mobilité : Rapport de fonctionnement pour les bénéficiaires qui ne suivent pas de programme de rééducation fonctionnelle dans l’établissement ou un autre établissement pour les conventions 790.1
| Chapitre | P - Pseudonomenclature |
|---|---|
| Article | Etablissements et services de soins |
| Sous-article | P2_REVA-TYPE-MOB - Rapports de fonctionnement multidisciplinaires dans le cadre de la nomenclature des aides à la mobilité |
| Groupe N | N89 - Placement et frais déplacement : quote-part personnelle CMP |
| Catégorie | Numéro de code pseudonomenclature |
| Secteur |
| Valide depuis | 2005-10-01 |
|---|---|
| Valide jusqu'à | 2018-12-31 |
| Lettre clé | - |
| Tarif de base | - |
| Desc. courte | RAP.FONC~PROG.RÉÉ950 |
| Correspondant | 770302 |
Aucun tarif disponible.
Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.
Aucune règle liée.
Aucun attribut.
Rapport de fonctionnement pour les bénéficiaires qui ne suivent pas de programme de rééducation fonctionnelle dans l’établissement ou un autre établissement pour les conventions 790.1
Rédaction de rapports de fonctionnement multidisciplinaires dans le cadre de la nomenclature des aitdes à la mobilité : Rapport de fonctionnement pour les bénéficiaires qui ne suivent pas de programme de rééducation fonctionnelle dans l'établissement ou un autre établissement pour les conventions 950