Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Rééducation fonctionnelle et professionnelle - Conventions - Conventions types - Services de pneumologie dispensant de l'oxygénothérapie à domicile : Convention type de rééducation fonctionnelle relative à l'oxygènothérapie de longue durée à domicile : Oxygène gazeux médicinal 0,4m³ avec valve économiseur, non prévu au §207 de la liste jointe à l'A.R. du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques, modifiée par l'A.M. du 10 janvier 2002, et la surveillance sur sa mise à disposition
| Chapitre | P - Pseudonomenclature |
|---|---|
| Article | Etablissements et services de soins |
| Sous-article | P2_REVA-TYPE-781 - Services de pneumologie dispensant de l'oxygénothérapie à domicile |
| Groupe N | N88 - Révalidation + quote-part personnelle |
| Catégorie | Numéro de code pseudonomenclature |
| Secteur |
| Valide depuis | 2003-05-01 |
|---|---|
| Valide jusqu'à | 2012-06-30 |
| Lettre clé | - |
| Tarif de base | - |
| Desc. courte | OXYG.GAZ.MED+VALV |
Aucun tarif disponible.
Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.
Aucune règle liée.
Aucun attribut.
Convention type de rééducation fonctionnelle relative à l'oxygènothérapie de longue durée à domicile : Oxygène gazeux médicinal 0,4m³ avec valve économiseur, non prévu au §207 de la liste jointe à l'A.R. du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques, modifiée par l'A.M. du 10 janvier 2002, et la surveillance sur sa mise à disposition