775854 - Conventions type relative à la rééducation des bénéficiaires souffrant d'une maladie métabolique monogénique héréditaire rare : seconde prestation de rééducation : par trimestre de rééducation (article 8, § 2)

775854

Ambulant
Conventions type relative à la rééducation des bénéficiaires souffrant d'une maladie métabolique monogénique héréditaire rare : seconde prestation de rééducation : par trimestre de rééducation (article 8, § 2)

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Rééducation fonctionnelle et professionnelle - Conventions - Conventions types - Centres de référence en maladies métaboliques monogéniques héréditaires rares : Conventions type relative à la rééducation des bénéficiaires souffrant d'une maladie métabolique monogénique héréditaire rare : seconde prestation de rééducation : par trimestre de rééducation (article 8, § 2)

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_REVA-TYPE-7890 - Centres de référence en maladies métaboliques monogéniques héréditaires rares
Groupe NN88 - Révalidation + quote-part personnelle
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis1998-10-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base308,71 €
Desc. courteMAL.METABOL:2SEANC
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
1 Prix Honoraires et prix 308,71 € 2026-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 775865 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant n'existe pas 1998-10-01 - Actif
Règle Maand na overschrijding spilindex/Mois après dépassement indice-pivot Type adaptation des tarifs Catégorie tarifs : indice-pivot 1998-10-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par : Centre de référence en maladies métaboliques monogéniques héréditaires rares (7.89.0) 1998-10-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 1998-10-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 1998-10-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Convention avec les centres de référence en maladies métaboliques monogéniques héréditaires rares (centres 7.89.0) 2002-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2002-01-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Prix pour toutes les conventions de type FEDERAL et les conventions spécifiques dans le secteur de la rééducation 2002-01-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Prix 2026-01-01 - Actif
Catégorie FACT-T30Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 30 zone 4, piste générale 1998-10-01 - Actif
Catégorie 38 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 1998-10-01 - Actif
Catégorie Revalidatie en herscholing (federale bevoegdheid)_Rééducation fonctionnelle et professionnelle (compétence fédéral) Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 1998-10-01 - Actif
Catégorie Metabole ziekte_Maladie métabolique Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 1998-10-01 - Actif
Catégorie 38034 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 1998-10-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 1998-10-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 1998-10-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 1998-10-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 1998-10-01 - Actif
Catégorie N88 Groupe n Révalidation : quote-part personnelle 1998-10-01 - Actif
Catégorie N88_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 1998-10-01 - Actif
Catégorie Remboursement Remgeld: geen gegevens beschikbaar /Ticket modérateur : Pas de données disponibles Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de données disponibles dans nomensoft concernant la part personnelle 1998-10-01 - Actif
Catégorie Remboursement Remgeld: geen gegevens beschikbaar /Ticket modérateur : Pas de données disponibles La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1998-10-01 - Actif
Catégorie Remboursement Remgeld: geen gegevens beschikbaar /Ticket modérateur : Pas de données disponibles La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 1998-10-01 - Actif
Libellé METABOL.ZIEK:2ZIT Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 1998-10-01 - Actif
Libellé MAL.METABOL:2SEANC Libellé ultra-court du numéro de code Français 1998-10-01 - Actif
Catégorie Tarif 1 TARIFCODE - Base : Prix 2002-01-01 - Actif
Chiffre 1,02 Indexation Catégorie tarifs : indice-pivot 1998-10-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 775854 - La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 1998-10-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 775854 - 775865 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 1998-10-01 - Actif
Code tarif - groupes 1 Prix Prix 1998-10-01 - Actif
texte Overschrijding spilindex/dépassement indice-pivot 2026/01 Dépassement de l'indice pivot Dépassement de l'indice pivot 2026-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
divers Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant n'existe pas 1998-10-01 - Actif
2012-12-01 → Présent

Conventions type relative à la rééducation des bénéficiaires souffrant d'une maladie métabolique monogénique héréditaire rare : seconde prestation de rééducation : par trimestre de rééducation (article 8, § 2)

1998-10-01 → 2012-11-30

Conventions type relative à la rééducation des bénéficiaires souffrant d'une maladie métabolique monogénique héréditaire rare conclue avec les établissements spécialisés qui satisfont à certaines conditions dans cette convention - maladie métabolique : deuxième séance de rééducation