776591 - Service de soins à domicile : Forfait EVP (Etat végétatif persistant)

776591

Ambulant
Service de soins à domicile : Forfait EVP (Etat végétatif persistant)

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - MRS/MRPA/CSJ : Service de soins à domicile : Forfait EVP (Etat végétatif persistant)

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_RVTROB - MRS/MRPA/CSJ
Groupe NN89 - Placement et frais déplacement : quote-part personnelle CMP
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2006-01-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base10.833,30 €
Desc. courteSOINS DOM:FF.EVP
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
1000 Intervention de l'assurance Interventions aux bénéficiaires 10.833,30 € 2026-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 776602 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant n'existe pas 2006-01-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2006-01-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2006-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Forfaits 2006-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2006-01-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Tarifs ; Forfaits 2006-01-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Intervention de l'assurance 2007-01-01 - Actif
Catégorie 51 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2006-01-01 - Actif
Catégorie Multidisciplinaire eerstelijnszorg (federale bevoegdheid )_Soutien aux soins multidisciplinaires, 1er ligne (compétence fédéral) Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2006-01-01 - Actif
Catégorie Forfaits Coma_Forfaits Coma Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2006-01-01 - Actif
Catégorie 51002 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2006-01-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2006-01-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2006-01-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2006-01-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2006-01-01 - Actif
Catégorie N89 Groupe n Placement et frais déplacement : quote-part personnelle CMP 2006-01-01 - Actif
Catégorie N89_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2006-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Niet van toepassing/Ne pas d'application Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Pas d'application 2006-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Forfaitair bedrag : niet van toepassing / Montant forfaitaire : pas d'application La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? Pour ce numéro de code, il n'y a pas de part personnelle d'application : c'est un montant forfaitaire 2006-01-01 - Actif
Libellé THUIS.VERZ:FF.PVS Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2006-01-01 - Actif
Libellé SOINS DOM:FF.EVP Libellé ultra-court du numéro de code Français 2006-01-01 - Actif
Catégorie Tarif 1000 TARIFCODE - Base : Intervention de l'assurance 2006-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 776591 - La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2006-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 776591 - 776602 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2006-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 1000 Intervention Intervention de l'assurance 2007-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
divers Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant n'existe pas 2006-01-01 - Actif
2006-01-01 → Présent

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