Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Rééducation fonctionnelle et professionnelle - Conventions - Conventions types - Etablissements de rééducation pour troubles de l'ouïe et du langage (ORL) : Séances pour bénéficiaires ambulatoires, séances au-delà de la capacité normale de facturation, jusqu'à la capacité maximale de facturation, séances ne faisant pas partie d'un bilan initial, 1 forfait.
| Chapitre | P - Pseudonomenclature |
|---|---|
| Article | Etablissements et services de soins |
| Sous-article | P2_REVA-TYPE-953 - Etablissements de rééducation pour troubles de l'ouïe et du langage (ORL) |
| Groupe N | N88 - Révalidation + quote-part personnelle |
| Catégorie | Numéro de code pseudonomenclature |
| Secteur |
| Valide depuis | 2004-01-01 |
|---|---|
| Valide jusqu'à | 2009-12-31 |
| Lettre clé | - |
| Tarif de base | - |
| Desc. courte | BEN.SEA-BIL1FF |
| Correspondant | 783241 |
Aucun tarif disponible.
Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.
Aucune règle liée.
Aucun attribut.
Séances pour bénéficiaires ambulatoires, séances au-delà de la capacité normale de facturation, jusqu'à la capacité maximale de facturation, séances ne faisant pas partie d'un bilan initial, 1 forfait.