783705 - Convention de rééducation Spina Bifida : Prestation Art. 12bis, §2, 3. : forfait annuel pour un bénéficiaire de 19 ans ou plus

783705

Hospitalisé
Convention de rééducation Spina Bifida : Prestation Art. 12bis, §2, 3. : forfait annuel pour un bénéficiaire de 19 ans ou plus

Convention de rééducation Spina Bifida : Prestation Art. 12bis, §2, 3. : forfait annuel pour un bénéficiaire de 19 ans ou plus

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_REVA-TYPE-78955 - Centres de référence en Spina Bifida
Groupe NN88 - Révalidation + quote-part personnelle
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2005-03-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base860,94 €
Desc. courteSPINA.BIFI:FF.A>19A
Correspondant783694
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
1 Prix Honoraires et prix 860,94 € 2026-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 783694 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2005-03-01 - Actif
Numéro de code 783694 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2005-03-01 - Actif
Règle Maand na overschrijding spilindex/Mois après dépassement indice-pivot Type adaptation des tarifs Catégorie tarifs : indice-pivot 2005-03-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par : Centre de référence en Spina Bifida (7.89.55) 2005-03-01 - Actif
Catégorie 2 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Hospitalisé 2005-03-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2005-03-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Convention avec les centres de référence en Spina Bifida (centres 7.89.55) 2005-03-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2005-03-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Prix pour toutes les conventions de type FEDERAL et les conventions spécifiques dans le secteur de la rééducation 2005-03-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Prix 2026-01-01 - Actif
Catégorie FACT-T30Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 30 zone 4, piste générale 2005-03-01 - Actif
Catégorie 38 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2005-03-01 - Actif
Catégorie Revalidatie en herscholing (federale bevoegdheid)_Rééducation fonctionnelle et professionnelle (compétence fédéral) Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2005-03-01 - Actif
Catégorie Spina bifida_Spina bifida Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2005-03-01 - Actif
Catégorie 38040 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2005-03-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2005-03-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2005-03-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2005-03-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2005-03-01 - Actif
Catégorie N88 Groupe n Révalidation : quote-part personnelle 2005-03-01 - Actif
Catégorie N88_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2005-03-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2005-03-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2005-03-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2005-03-01 - Actif
Libellé SPINA.BIFI:J.FF>19J Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2005-03-01 - Actif
Libellé SPINA.BIFI:FF.A>19A Libellé ultra-court du numéro de code Français 2005-03-01 - Actif
Catégorie Tarif 1 TARIFCODE - Base : Prix 2005-03-01 - Actif
Age 19 Condition d'âge du bénéficiaire, ">=" Années 2005-03-01 - Actif
Chiffre 1,02 Indexation Catégorie tarifs : indice-pivot 2005-03-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 783694 - 783705 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2005-03-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 783694 - 783705 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2005-03-01 - Actif
Code tarif - groupes 1 Prix Prix 2005-03-01 - Actif
texte Overschrijding spilindex/dépassement indice-pivot 2026/01 Dépassement de l'indice pivot Dépassement de l'indice pivot 2026-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
2005-03-01 → Présent

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