783753 - Fonds Spécial de Solidarité : Prestations délivrées dans le cadre de l'article 25bis (indication rare)

783753

Ambulant
Fonds Spécial de Solidarité : Prestations délivrées dans le cadre de l'article 25bis (indication rare)

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Fonds Spécial de Solidarité : Fonds Spécial de Solidarité : Prestations délivrées dans le cadre de l'article 25bis (indication rare)

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1_BSF - Fonds Spécial de Solidarité
Groupe NN88 - Révalidation + quote-part personnelle
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2005-04-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteF.SPÉ.SOLI:INDIC.PAR
Correspondant783764

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 783764 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2005-04-01 - Actif
Numéro de code 783764 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2005-04-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2005-04-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2005-04-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Révalidation : quote-part personnelle 2005-04-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2005-04-01 - Actif
Catégorie 39 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2005-04-01 - Actif
Catégorie Bijzonder solidariteitsfonds_Fonds Spécial de solidarité Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2005-04-01 - Actif
Catégorie Bijzonder solidariteitsfonds_Fonds solidarité Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2005-04-01 - Actif
Catégorie 39000 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2005-04-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2005-04-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2005-04-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2005-04-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2005-04-01 - Actif
Catégorie N88 Groupe n Révalidation : quote-part personnelle 2005-04-01 - Actif
Catégorie N88_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2005-04-01 - Actif
Catégorie Remboursement Niet van toepassing/Ne pas d'application Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Pas d'application 2005-04-01 - Actif
Catégorie Remboursement Niet van toepassing/Ne pas d'application La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? Intervention fixé par le Collège des médecins-directeurs 2005-04-01 - Actif
Libellé BIJZ.SOLIDF:ZELD.IND Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2005-04-01 - Actif
Libellé F.SPÉ.SOLI:INDIC.PAR Libellé ultra-court du numéro de code Français 2005-04-01 - Actif
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : TARIFCODE BASE : Ne pas d'application 2005-04-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 783753 - 783764 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2005-04-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 783753 - 783764 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2005-04-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
2005-04-01 → Présent

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