784335 - Séance d'information, de conseil et d'apprentissage de l'utilisation d'adaptations à l'environnement, d'orthèses, de prothèses et d'aides fonctionnelles, d'une durée minimum de 60 minutes par séance

784335

Ambulant
Séance d'information, de conseil et d'apprentissage de l'utilisation d'adaptations à l'environnement, d'orthèses, de prothèses et d'aides fonctionnelles, d'une durée minimum de 60 minutes par séance

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Rééducation fonctionnelle et professionnelle - Rééducation individuelle - Prestations d'ergothérapie : Séance d'information, de conseil et d'apprentissage de l'utilisation d'adaptations à l'environnement, d'orthèses, de prothèses et d'aides fonctionnelles, d'une durée minimum de 60 minutes par séance

HoofdstukP - Pseudonomenclature
ArtikelEtablissements et services de soins
SubartikelP2_REVA-IND-700 - Prestations d'ergothérapie
Groep NN88 - Révalidation + quote-part personnelle
CategorieNuméro de code pseudonomenclature
Sector
Geldig van2010-12-25
Geldig totActief
SleutelletterR (R000) x 43.96 = 64,38 €
Waarde: 1,46 €
Basistarief64,38 €
Korte omschr.SÉAN.INFO/ORTH+@>60M
TariefcodeOmschrijvingCategorieBedragGeldig vanTot
0 Honoraire Honoraires et prix 64,38 € 2026-01-01 Actief
1300 Intervention bénéficiaires avec régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires avec régime préférentiel 57,95 € 2026-01-01 Actief
1600 Intervention bénéficiaires sans régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires sans régime préférentiel 48,29 € 2026-01-01 Actief
3300 Part personnelle bénéficiaires avec régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel 6,43 € 2026-01-01 Actief
3600 Part personnelle bénéficiaires sans régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel 16,09 € 2026-01-01 Actief

Geen cumulatieregels bekend voor dit codenummer.

D_N88cov03 Règle de cumul SECONDARY

Par patient qui entre en ligne de compte pour la prestation 784335, un maximum de deux de ces prestations peuvent être dispensées par communication vidéo et ce, sous les conditions suivantes :

1° sauf la condition relative à l’endroit où la prestation doit être dispensée, il est satisfait à toutes les conditions qui sont d’application à la prestation 784335 ;

2° la durée minimale des prestations par communication vidéo reste de 60 minutes ;

3° l’honoraire et le montant de l’intervention de l’assurance sont les mêmes pour les prestations dispensées par communication vidéo que pour la prestation 784335 ;

4° l’ergothérapeute peut dispenser un maximum de 2 prestations par communication vidéo pour le même patient, et un maximum de 1 par jour par patient ;

5° les prestations dispensées par communication vidéo comptent pour le nombre maximum de prestations 784335 dans lesquelles l’assurance intervient pour un patient ;

6° l’ergothérapeute doit convenir à l’avance, par téléphone, avec le patient de la réalisation de prestations par communication vidéo, en vérifiant si le patient est en mesure de le faire et s’il dispose de l’équipement nécessaire (l’appareillage de communication et des applications software exigés). L’ergothérapeute informe également le patient à l’avance de la quote-part personnelle du bénéficiaire dans les honoraires pour ces prestations ;

7° l’ergothérapeute enregistre la prestation par communication vidéo et sa durée dans le dossier du patient qu’il tient par patient ;

8° sur l’attestation de soins, l’ergothérapeute atteste la prestation par communication vidéo en mentionnant le code de nomenclature habituel 784335 ainsi que le code supplémentaire 792433. Le pseudo-code 792433 est mentionné à droite du code de nomenclature habituel. Si l’ergothérapeute facture par voie électronique, il mentionne le pseudocode supplémentaire 792433 dans la zone "prestation relative" du fichier de facturation.

CategorieAttribuutRelatieDetailGeldig
Numéro de code 784346 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant n'existe pas 2010-12-25 - Actief
Tarification Sleutelletter/Lettre clé Donnée de base pour facturation La lettre-clé est R pour les prestations relevant de la compétence des logopèdes 2010-12-25 - Actief
Tarification Coëfficientgetal/nombre-coefficient Donnée de base pour facturation le nombre-coefficient exprime la valeur relative de chaque prestation 2010-12-25 - Actief
Tarification Sleutelletter/Lettre clé Donnée de base pour facturation La lettre-clé est un signe dont la valeur est fixée conventionnellement : cette valeur peut varier pour chacune des lettres clés 2010-12-25 - Actief
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2010-12-25 - Actief
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2010-12-25 - Actief
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Prestations de rééducation 2010-12-25 - Actief
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2010-12-25 - Actief
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Tarifs ; Prestations de rééducation 2010-12-25 - Actief
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Tarifs de base 2010-12-25 - Actief
Catégorie FACT-T50Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 50 zone 4, piste générale 2010-12-25 - Actief
Catégorie 38 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2010-12-25 - Actief
Catégorie Revalidatie en herscholing (federale bevoegdheid)_Rééducation fonctionnelle et professionnelle (compétence fédéral) Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2010-12-25 - Actief
Catégorie Ergotherapieverstrekkingen_Prestations d'ergothérapie Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2010-12-25 - Actief
Catégorie 38008 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2010-12-25 - Actief
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2010-12-25 - Actief
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2010-12-25 - Actief
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2010-12-25 - Actief
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2010-12-25 - Actief
Catégorie N88 Groupe n Révalidation : quote-part personnelle 2010-12-25 - Actief
Catégorie N88_09 Sousgroupe n Prestations d'ergothérapie 2010-12-25 - Actief
Catégorie Remboursement KB 10/01/1991 revalidatieverstrekkingen /AR 10/01/1991 prestations de rééducation Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire préférentiel La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - % 2010-12-25 - Actief
Catégorie Remboursement KB 10/01/1991 revalidatieverstrekkingen /AR 10/01/1991 prestations de rééducation Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - % 2010-12-25 - Actief
Catégorie Remboursement Een remgeld is van toepassing - un ticket modérateur est d'application Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Une part personnelle est d'application 2010-12-25 - Actief
Catégorie Remboursement Het remgeld is procentueel/Le ticket modérateur est un pourcentage La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - % 2010-12-25 - Actief
Catégorie Remboursement Het remgeld is procentueel/Le ticket modérateur est un pourcentage La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - % 2010-12-25 - Actief
Libellé INFO.SESS/ORTH@>60M Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2010-12-25 - Actief
Libellé SÉAN.INFO/ORTH+@>60M Libellé ultra-court du numéro de code Français 2010-12-25 - Actief
Catégorie Tarif 0 TARIFCODE - Base : Honoraire 2010-12-25 - Actief
temps 60 Durée minimum Minutes 2010-12-25 - Actief
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture Rééducation fonctionnelle – AR du 10/1/1991 2010-12-25 - Actief
% 10 La part personnelle du bénéficiaire en % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - % 2010-12-25 - Actief
% 25 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel en % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - % 2010-12-25 - Actief
Code tarif 3300 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - % 2010-12-25 - Actief
Code tarif 3600 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - % 2010-12-25 - Actief
Combi code ambu-hospi 784335 - La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2010-12-25 - Actief
Combi code ambu-hospi 784335 - 784346 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2010-12-25 - Actief
Code tarif - groupes 0 Honoraire Tarifs de base 2010-12-25 - Actief
Code tarif - groupes 1300 Intervention aux bénéficiaires avec régime préférentiel Tarifs de base 2010-12-25 - Actief
Code tarif - groupes 1600 Intervention aux bénéficiaires sans régime préférentiel Tarifs de base 2010-12-25 - Actief
Code tarif - groupes 3300 Ticket modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel Tarifs de base 2010-12-25 - Actief
Code tarif - groupes 3600 Ticket modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel Tarifs de base 2010-12-25 - Actief
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actief
divers Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant n'existe pas 2010-12-25 - Actief
2010-12-25 → Heden

Informatie-, advies- en opleidingssessie inzake het gebruik van aanpassingen aan de omgeving, van orthesen, prothesen en functionele hulpmiddelen, met een minimumduur van 60 minuten per sessie