784534 - Conventions types de rééducation fonctionnelle conclues avec les cliniques de la mémoire (démence) : Séance à domicile (1ère séance)

784534

Ambulant
Conventions types de rééducation fonctionnelle conclues avec les cliniques de la mémoire (démence) : Séance à domicile (1ère séance)

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Rééducation fonctionnelle et professionnelle - Conventions - Conventions types - Convention de rééducation fonctionnelle avec les cliniques de la mémoire : Conventions types de rééducation fonctionnelle conclues avec les cliniques de la mémoire (démence) : Séance à domicile (1ère séance)

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_REVA-TYPE-7781 - Convention de rééducation fonctionnelle avec les cliniques de la mémoire
Groupe NN88 - Révalidation + quote-part personnelle
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2011-06-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base258,98 €
Desc. courteDEMENCE:SEAN.DOM(1)
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
1001 Intervention forfaitaire Interventions forfaitaires 258,98 € 2026-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 784545 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant n'existe pas 2011-06-01 - Actif
Règle Maand na overschrijding spilindex/Mois après dépassement indice-pivot Type adaptation des tarifs Catégorie tarifs : indice-pivot 2011-06-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par : Clinique de la mémoire (7.78.1) 2011-06-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2011-06-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2011-06-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Convention de rééducation fonctionnelle avec les cliniques de la mémoire (centres 7.78.1) 2011-06-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2011-06-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Prix pour toutes les conventions de type FEDERAL et les conventions spécifiques dans le secteur de la rééducation 2011-06-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Intervention forfaitaire 2011-06-01 - Actif
Catégorie FACT-T30Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 30 zone 4, piste générale 2011-06-01 - Actif
Catégorie 38 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2011-06-01 - Actif
Catégorie Revalidatie en herscholing (federale bevoegdheid)_Rééducation fonctionnelle et professionnelle (compétence fédéral) Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2011-06-01 - Actif
Catégorie Geheugenklinieken_Cliniques de la mémoire Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2011-06-01 - Actif
Catégorie 38055 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2011-06-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2011-06-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2011-06-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2011-06-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2011-06-01 - Actif
Catégorie N88 Groupe n Révalidation : quote-part personnelle 2011-06-01 - Actif
Catégorie N88_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2011-06-01 - Actif
Catégorie Remboursement WET_COORD1994_ART37/LOI_COORD1994_ART37 Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2011-06-01 - Actif
Catégorie Remboursement KB_29.04.1996/AR_29.04.1996 Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe 2011-06-01 - Actif
Catégorie Remboursement Een remgeld is van toepassing - un ticket modérateur est d'application Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Une part personnelle est d'application 2011-06-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2011-06-01 - Actif
Catégorie Remboursement Het is een bedrag - C'est un montant La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe 2011-06-01 - Actif
Libellé DEMENTIE:ZIT.THUIS(1 Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2011-06-01 - Actif
Libellé DEMENCE:SEAN.DOM(1) Libellé ultra-court du numéro de code Français 2011-06-01 - Actif
Catégorie Tarif 1001 TARIFCODE - Base : Intervention forfaitaire 2011-06-01 - Actif
Montant 1,88 La part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe 2021-01-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2011-06-01 - Actif
Chiffre 1,02 Indexation Catégorie tarifs : indice-pivot 2011-06-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 784534 - La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2011-06-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 784534 - 784545 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2011-06-01 - Actif
Code tarif - groupes 1001 Honoraire forfaitaire Intervention forfaitaire 2011-06-01 - Actif
texte Overschrijding spilindex/dépassement indice-pivot 2026/01 Dépassement de l'indice pivot Dépassement de l'indice pivot 2026-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
divers Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant n'existe pas 2011-06-01 - Actif
2012-12-01 → Présent

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2011-06-01 → 2012-11-30

Séance à domicile (1ère séance)