785260 - Régularisations - Régularisations non-affectable par discipline

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Neutre
Régularisations - Régularisations non-affectable par discipline

Pseudonomenclature - Divers - Régularisations : Régularisations - Régularisations non-affectable par discipline

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleDivers
Sous-articleP4_REGUL - Régularisations
Groupe NN93 - Codes de régularisation
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2006-01-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteRÉG.NON-AFFECT/DISCI

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 785256 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant a un autre contenu 2006-01-01 - Actif
Catégorie 3 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Neutre 2006-01-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2006-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : pas de tarifs Catégorie tarifs : Pas de tarifs 2006-01-01 - Actif
Catégorie 48 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2006-01-01 - Actif
Catégorie Regularisaties (federale bevoegdheid)_Régularisations (compétence fédéral) Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2006-01-01 - Actif
Catégorie Zonder detail_Sans détail Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2006-01-01 - Actif
Catégorie 48000 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2006-01-01 - Actif
Catégorie 9 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants +/- (positive ou négative) 2006-01-01 - Actif
Catégorie 9 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas : nihil 2006-01-01 - Actif
Catégorie 9 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2006-01-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2006-01-01 - Actif
Catégorie N93 Groupe n Codes de régularisation 2006-01-01 - Actif
Catégorie N93_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2006-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2006-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Remgeld niet van toepassing/Ticket modérateur pas d’application La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? Il n'y a pas de part personnelle d'application : c'est un numéro de code pour régularisation 2006-01-01 - Actif
Libellé NIET-AFF.REG/DISCI Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2006-01-01 - Actif
Libellé RÉG.NON-AFFECT/DISCI Libellé ultra-court du numéro de code Français 2006-01-01 - Actif
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : TARIFCODE BASE : Ne pas d'application 2006-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi - 785260 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant a un autre contenu 2006-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 785256 - 785260 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant a un autre contenu 2006-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
divers Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant a un autre contenu 2006-01-01 - Actif
2006-01-01 → Présent

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