785363 - Marge de délivrance pour prothèses de la parole

785363

Hospitalisé
Marge de délivrance pour prothèses de la parole

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - Marge de délivrance des implants : Marge de délivrance pour prothèses de la parole

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1-I-MARGE V - Marge de délivrance des implants
Groupe NN80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2009-07-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteMARGE.DLV.PRO.PAROLE
Correspondant785352

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 785352 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2009-07-01 - Actif
Numéro de code 785352 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2009-07-01 - Actif
Sousarticle 5975 Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : 5975 = Numéros de code prothèse de la parole et accessoires 2009-07-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Fournisseur d'implants 2009-07-01 - Actif
Catégorie 2 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Hospitalisé 2009-07-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2009-07-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs implants Catégorie tarifs : Implants 2009-07-01 - Actif
Catégorie FACT-T50Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 50 zone 4, piste générale 2009-07-01 - Actif
Catégorie 22 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2009-07-01 - Actif
Catégorie Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2009-07-01 - Actif
Catégorie Afleveringsmarge_Marge de délivrance Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2009-07-01 - Actif
Catégorie 22032 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2009-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2009-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2009-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2009-07-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2009-07-01 - Actif
Catégorie N80 Groupe n Implants et dispositifs médicaux invasifs 2009-07-01 - Actif
Catégorie N80_37 Sousgroupe n Marge de délivrance- prothese de parole 2009-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2009-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Remgeld niet van toepassing/Ticket modérateur pas d’application La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? Il n'y a pas de part personnelle d'application : c'est un numéro de code pour une marge de délivrance 2009-07-01 - Actif
Libellé AFLMARGE.SPRAAKPRO Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2009-07-01 - Actif
Libellé MARGE.DLV.PRO.PAROLE Libellé ultra-court du numéro de code Français 2009-07-01 - Actif
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application 2009-07-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2009-07-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2009-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 785352 - 785363 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2009-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 785352 - 785363 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2009-07-01 - Actif
Profession Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants Profession du prestataire Fournisseurs d'implants 2009-07-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
2009-07-01 → Présent

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