785584 - Régularisations – Protocole 3 : Projets de soutien aux personnes ayant des besoins complexes de soins et d’aide ont été publiés

785584

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Régularisations – Protocole 3 : Projets de soutien aux personnes ayant des besoins complexes de soins et d’aide ont été publiés

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Projets de soutien aux personnes agées ayant des besoins complexes de soins et d'aide (Protocole 3) : Régularisations – Protocole 3 : Projets de soutien aux personnes ayant des besoins complexes de soins et d’aide ont été publiés

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleDivers
Sous-articleP4_REGUL - Régularisations
Groupe NN93 - Codes de régularisation
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2019-04-01
Valide jusqu'à2020-12-31
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteRÉGUL-SOINS.COMP

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

Aucun attribut.

2019-04-01 → Présent

Régularisations – Protocole 3 : Projets de soutien aux personnes ayant des besoins complexes de soins et d’aide ont été publiés