786100 - Forfait matériel pour les patients hospitalisés qui n’ont pas encore conclu de contrat trajet de soins mais qui ont l’intention de le conclure après leur hospitalisation

786100

Hospitalisé
Forfait matériel pour les patients hospitalisés qui n’ont pas encore conclu de contrat trajet de soins mais qui ont l’intention de le conclure après leur hospitalisation

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Rééducation fonctionnelle et professionnelle - Conventions - Conventions types - Etablissements de rééducation relative à l'autogestion de patients atteints de diabète sucré - Trajets de soins : Forfait matériel pour les patients hospitalisés qui n’ont pas encore conclu de contrat trajet de soins mais qui ont l’intention de le conclure après leur hospitalisation

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_REVA-TYPE-786 - Etablissements de rééducation relative à l'autogestion de patients atteints de diabète sucré
Groupe NN88 - Révalidation + quote-part personnelle
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2009-09-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base35,00 €
Desc. courteFF.MAT/GMD-1X-DIABT2
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
1112 Forfait unique Montants forfaitaires 35,00 € 2026-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 786096 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant n'existe pas 2009-09-01 - Actif
Règle Maand na overschrijding spilindex/Mois après dépassement indice-pivot Type adaptation des tarifs Catégorie tarifs : indice-pivot 2009-09-01 - Actif
Catégorie 2 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Hospitalisé 2009-09-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2009-09-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Convention avec établissements de rééducation relative à l'autogestion de patients atteints de diabète sucré (centres 7.86) 2009-09-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2009-09-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Prix pour toutes les conventions de type FEDERAL et les conventions spécifiques dans le secteur de la rééducation 2009-09-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Forfait unique 2010-09-01 - Actif
Catégorie FACT-T30Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 30 zone 4, piste générale 2009-09-01 - Actif
Catégorie 38 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2009-09-01 - Actif
Catégorie Revalidatie en herscholing (federale bevoegdheid)_Rééducation fonctionnelle et professionnelle (compétence fédéral) Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2009-09-01 - Actif
Catégorie Zorgtraject_Trajet de soins Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2009-09-01 - Actif
Catégorie 38052 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2009-09-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2009-09-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2009-09-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2009-09-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2009-09-01 - Actif
Catégorie N88 Groupe n Révalidation : quote-part personnelle 2009-09-01 - Actif
Catégorie N88_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2009-09-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2009-09-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? La part personnelle du bénéficiaire avec/sans régime préférentiel - nihil 2009-09-01 - Actif
Libellé MAT.FF/GMD-1X-DIABT2 Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2009-09-01 - Actif
Libellé FF.MAT/GMD-1X-DIABT2 Libellé ultra-court du numéro de code Français 2009-09-01 - Actif
Catégorie Tarif 1112 TARIFCODE - Base : Forfait unique 2009-09-01 - Actif
Chiffre 1,02 Indexation Catégorie tarifs : indice-pivot 2009-09-01 - Actif
Combi code ambu-hospi - 786100 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2009-09-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 786096 - 786100 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2009-09-01 - Actif
Code tarif - groupes 1112 Honoraire forfaitaire Forfait unique 2009-09-01 - Actif
texte Overschrijding spilindex/dépassement indice-pivot 2026/01 Dépassement de l'indice pivot Dépassement de l'indice pivot 2026-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
divers Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant n'existe pas 2009-09-01 - Actif
2016-07-01 → Présent

Forfait matériel pour les patients hospitalisés qui n’ont pas encore conclu de contrat trajet de soins mais qui ont l’intention de le conclure après leur hospitalisation

2009-09-01 → 2016-06-30

Programme d'autogestion pour un patient hospitalisé qui commence une autogestion et qui a l'intention de conclure un contract trajet de soins après son hospitalisation : forfait matériel (matériel pour une période de 6 mois) (une seule fois)