787754 - Forfait annuel de base

787754

Ambulant
Forfait annuel de base

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Rééducation fonctionnelle et professionnelle - Conventions - Conventions types - Conventions de rééducation fonctionnelle médico-psycho-sociale spécialisées : Forfait annuel de base

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_REVA-TYPE-7760 - Conventions de rééducation fonctionnelle médico-psycho-sociale spécialisées
Groupe NN88 - Révalidation + quote-part personnelle
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2014-08-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base836,19 €
Desc. courteVIH/SIDA:FF.BASE
Correspondant787765
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
1105 Forfait annuel Montants forfaitaires 836,19 € 2026-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 787765 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2014-08-01 - Actif
Numéro de code 787765 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2014-08-01 - Actif
Numéro de code 765973 Numéro de code pour la part personnelle pour des bénéficiaires non préférentiels - ambulant Pas de dépassement de la "capacité normale de facturation" 2014-08-01 - Actif
Numéro de code 765995 Numéro de code pour la part personnelle pour des bénéficiaires non préférentiels - ambulant Dépassement de la "capacité normale de facturation" 2014-08-01 - Actif
Règle Maand na overschrijding spilindex/Mois après dépassement indice-pivot Type adaptation des tarifs Catégorie tarifs : indice-pivot 2014-08-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par : Etablissement spécialisée de rééducation fonctionnelle médico-psycho-sociale (7.76.0) 2014-08-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2014-08-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2014-08-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Conventions de rééducation fonctionnelle médico-psycho-sociale spécialisées (centres 7.76) 2014-08-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2014-08-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Prix pour toutes les conventions de type FEDERAL et les conventions spécifiques dans le secteur de la rééducation 2014-08-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Forfait annuel 2014-08-01 - Actif
Catégorie FACT-T30Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 30 zone 4, piste générale 2014-08-01 - Actif
Catégorie 38 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2014-08-01 - Actif
Catégorie Revalidatie en herscholing (federale bevoegdheid)_Rééducation fonctionnelle et professionnelle (compétence fédéral) Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2014-08-01 - Actif
Catégorie AIDS_SIDA Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2014-08-01 - Actif
Catégorie 38018 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2014-08-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2014-08-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2014-08-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2014-08-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2014-08-01 - Actif
Catégorie N88 Groupe n Révalidation : quote-part personnelle 2014-08-01 - Actif
Catégorie N88_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2014-08-01 - Actif
Catégorie Remboursement KB_29.04.1996/AR_29.04.1996 Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe 2014-08-01 - Actif
Catégorie Remboursement Een remgeld is van toepassing - un ticket modérateur est d'application Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Une part personnelle est d'application 2014-08-01 - Actif
Catégorie Remboursement Het is een bedrag - C'est un montant La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe 2014-08-01 - Actif
Libellé HIV/AIDS:BASISFF Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2014-08-01 - Actif
Libellé VIH/SIDA:FF.BASE Libellé ultra-court du numéro de code Français 2014-08-01 - Actif
Catégorie Tarif 1105 TARIFCODE - Base : Forfait annuel 2014-08-01 - Actif
Montant 1,88 La part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe 2021-01-01 - Actif
Chiffre 1,02 Indexation Catégorie tarifs : indice-pivot 2014-08-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 787754 - 787765 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-08-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 787754 - 787765 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-08-01 - Actif
Code tarif - groupes 1105 Honoraire forfaitaire Forfait annuel 2014-08-01 - Actif
texte Overschrijding spilindex/dépassement indice-pivot 2026/01 Dépassement de l'indice pivot Dépassement de l'indice pivot 2026-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-08-01 - Actif
2016-06-01 → Présent

Forfait annuel de base

2014-08-01 → 2015-12-31

Convention médico-psycho-sociale conclue avec les Centres de référence VIH/SIDA (secteur 7.76.0) : Forfait annuel de base