787780 - Forfait annuel majoré

787780

Hospitalisé
Forfait annuel majoré

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Rééducation fonctionnelle et professionnelle - Conventions - Conventions types - Conventions de rééducation fonctionnelle médico-psycho-sociale spécialisées : Forfait annuel majoré

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_REVA-TYPE-7760 - Conventions de rééducation fonctionnelle médico-psycho-sociale spécialisées
Groupe NN88 - Révalidation + quote-part personnelle
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2014-08-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base1.254,29 €
Desc. courteVIH/SIDA:FF.MAJORE
Correspondant787776
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
1105 Forfait annuel Montants forfaitaires 1.254,29 € 2026-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 787776 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2014-08-01 - Actif
Numéro de code 787776 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2014-08-01 - Actif
Règle Maand na overschrijding spilindex/Mois après dépassement indice-pivot Type adaptation des tarifs Catégorie tarifs : indice-pivot 2014-08-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par : Etablissement spécialisée de rééducation fonctionnelle médico-psycho-sociale (7.76.0) 2014-08-01 - Actif
Catégorie 2 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Hospitalisé 2014-08-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2014-08-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Conventions de rééducation fonctionnelle médico-psycho-sociale spécialisées (centres 7.76) 2014-08-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2014-08-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Prix pour toutes les conventions de type FEDERAL et les conventions spécifiques dans le secteur de la rééducation 2014-08-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Forfait annuel 2014-08-01 - Actif
Catégorie FACT-T30Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 30 zone 4, piste générale 2014-08-01 - Actif
Catégorie 38 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2014-08-01 - Actif
Catégorie Revalidatie en herscholing (federale bevoegdheid)_Rééducation fonctionnelle et professionnelle (compétence fédéral) Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2014-08-01 - Actif
Catégorie AIDS_SIDA Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2014-08-01 - Actif
Catégorie 38018 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2014-08-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2014-08-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2014-08-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2014-08-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2014-08-01 - Actif
Catégorie N88 Groupe n Révalidation : quote-part personnelle 2014-08-01 - Actif
Catégorie N88_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2014-08-01 - Actif
Catégorie Remboursement KB_05.03.1997/AR_05.03.1997 Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire Réduction de l'intervention de I'assurance en cas d'hospitalisation ou de é£jour dans un centre de rééducation 2014-08-01 - Actif
Catégorie Remboursement KB_29.04.1996/AR_29.04.1996 Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel Réduction de l'intervention de l'assurance soins de santé et indemnités dans les honoraires et prix fixés dans certaines conventions avec les établissements de rééducation 2014-08-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2014-08-01 - Actif
Libellé HIV/AIDS:VERHOOGD.FF Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2014-08-01 - Actif
Libellé VIH/SIDA:FF.MAJORE Libellé ultra-court du numéro de code Français 2014-08-01 - Actif
Catégorie Tarif 1105 TARIFCODE - Base : Forfait annuel 2014-08-01 - Actif
Chiffre 1,02 Indexation Catégorie tarifs : indice-pivot 2014-08-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 787776 - 787780 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-08-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 787776 - 787780 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-08-01 - Actif
Code tarif - groupes 1105 Honoraire forfaitaire Forfait annuel 2014-08-01 - Actif
texte Overschrijding spilindex/dépassement indice-pivot 2026/01 Dépassement de l'indice pivot Dépassement de l'indice pivot 2026-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-08-01 - Actif
2016-06-01 → Présent

Forfait annuel majoré

2014-08-01 → 2015-12-31

Convention médico-psycho-sociale conclue avec les Centres de référence VIH/SIDA (secteur 7.76.0) : Forfait annuel majoré