791803 - Séance de groupe

791803

Hospitalisé
Séance de groupe

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Rééducation fonctionnelle et professionnelle - Conventions - Conventions types - Accompagnement de la transidentité : Séance de groupe

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_REVA-TYPE-7762 - Accompagnement de la transidentité
Groupe NN88 - Révalidation + quote-part personnelle
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2020-10-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base41,28 €
Desc. courteSEANCE GROUPE
Correspondant791792
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
1 Prix Honoraires et prix 41,28 € 2026-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 791792 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2020-10-01 - Actif
Numéro de code 791792 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2020-10-01 - Actif
Règle Maand na overschrijding spilindex/Mois après dépassement indice-pivot Type adaptation des tarifs Catégorie tarifs : indice-pivot 2020-10-01 - Actif
Catégorie 2 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Hospitalisé 2020-10-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2020-10-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Convention "Accompagnement de la transidentité" (centres 7.76.2) 2020-10-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2020-10-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Prix pour toutes les conventions de type FEDERAL et les conventions spécifiques dans le secteur de la rééducation 2020-10-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Prix 2026-01-01 - Actif
Catégorie 38 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2020-10-01 - Actif
Catégorie Revalidatie en herscholing (federale bevoegdheid)_Rééducation fonctionnelle et professionnelle (compétence fédéral) Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2021-02-01 - Actif
Catégorie Transgenderzorg_Accompagnement de la transidentité Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2021-02-01 - Actif
Catégorie 38061 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2021-02-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2020-10-01 - Actif
Catégorie N88 Groupe n Révalidation : quote-part personnelle 2020-10-01 - Actif
Catégorie N88_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2020-10-01 - Actif
Catégorie Remboursement WET_COORD1994_ART37/LOI_COORD1994_ART37 Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2020-10-01 - Actif
Catégorie Remboursement KB_05.03.1997/AR_05.03.1997 Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire Réduction de l'intervention de I'assurance en cas d'hospitalisation ou de é£jour dans un centre de rééducation 2020-10-01 - Actif
Catégorie Remboursement KB_29.04.1996/AR_29.04.1996 Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel Réduction de l'intervention de l'assurance soins de santé et indemnités dans les honoraires et prix fixés dans certaines conventions avec les établissements de rééducation 2020-10-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2020-10-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2020-10-01 - Actif
Libellé GROEPSZITTING Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2020-10-01 - Actif
Libellé SEANCE GROUPE Libellé ultra-court du numéro de code Français 2020-10-01 - Actif
Catégorie Tarif 1 TARIFCODE - Base : Prix 2020-10-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2020-10-01 - Actif
Chiffre 1,02 Indexation Catégorie tarifs : indice-pivot 2020-10-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 791792 - 791803 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2020-10-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 791792 - 791803 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2020-10-01 - Actif
Code tarif - groupes 1 Prix Prix 2020-10-01 - Actif
texte Overschrijding spilindex/dépassement indice-pivot 2026/01 Dépassement de l'indice pivot Dépassement de l'indice pivot 2026-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2021-01-01 - Actif
2020-10-01 → Présent

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