799901 - Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation, à partir du 91e jour de séjour dans un hôpital général ou du 366e jour au dernier jour de la 5e année de séjour dans un hôpital psychiatrique : VIPO + PNP + Communautés religieuses 75% - autres

799901

Hospitalisé
Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation, à partir du 91e jour de séjour dans un hôpital général ou du 366e jour au dernier jour de la 5e année de séjour dans un hôpital psychiatrique : VIPO + PNP + Communautés religieuses 75% - autres

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Quote-part personnelle - En cas d'hospitalisation : Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation, à partir du 91e jour de séjour dans un hôpital général ou du 366e jour au dernier jour de la 5e année de séjour dans un hôpital psychiatrique : VIPO + PNP + Communautés religieuses 75% - autres

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_DAGREM-HOP - En cas d'hospitalisation
Groupe NN85 - Quote-part personnelle hospitalisation
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis1997-04-01
Valide jusqu'à1997-09-30
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteSUPRIME 1/1/1997

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

Aucun attribut.

1997-04-01 → Présent

Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation, à partir du 91e jour de séjour dans un hôpital général ou du 366e jour au dernier jour de la 5e année de séjour dans un hôpital psychiatrique : VIPO + PNP + Communautés religieuses 75% - autres