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Arborescence nomenclature

Codes dans cet article

CodeDescriptionTypeCléTarifMax.
765671 Ticket modérateur facturation habituelle – régional Ambulant - -
765774 Ticket modérateur dépassement de la capacité de facturation – régional Ambulant - -
765811 Intervention personnelle pour les patients sous OAM pour lesquels l’hôpital conventionné porte en compte un forfait de départ Ambulant 0,50 € -
765951 Intervention personnelle du patient sous traitement à domicile par pression positive continue par voie nasale (nCPAP) pendant la nuit Ambulant 0,25 € -
765973 Conventions de rééducation fonctionnelle), facturation normale (pas d'application du dépassement de la "capacité normale de facturation") : intervention personnelle en cas de facturation ordinaire Ambulant 2,33 € -
765984 Conventions de rééducation fonctionnelle), facturation normale (pas d'application du dépassement de la "capacité normale de facturation") : intervention personnelle en cas de facturation ordinaire Hospitalisé 2,33 € -
765995 Conventions de rééducation fonctionnelle, application du dépassement de la "capacité normale de facturation" : intervention personnelle en cas de dépasssement de la "capacité normale de facturation Ambulant 2,33 € -
766006 Conventions de rééducation fonctionnelle, application du dépassement de la "capacité normale de facturation" : intervention personnelle en cas de dépasssement de la "capacité normale de facturation Hospitalisé 2,33 € -
766802 Ticket modérateur – régional Hospitalisé - -