158955 - Cathéter supplémentaire utilisé pour un système de navigation en 3D remplaçant partiellement la fluoroscopie, lors des prestations 589536-589540 et 589551-589562 de la nomenclature

158955

Ambulant
Cathéter supplémentaire utilisé pour un système de navigation en 3D remplaçant partiellement la fluoroscopie, lors des prestations 589536-589540 et 589551-589562 de la nomenclature

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - La Liste - Chirurgie thoracique et cardiologie - Coeur - Examen électrophysiologique et ablation percutanée : Cathéter supplémentaire utilisé pour un système de navigation en 3D remplaçant partiellement la fluoroscopie, lors des prestations 589536-589540 et 589551-589562 de la nomenclature

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1-I-L_F - Chirurgie thoracique et cardiologie
Groupe NN80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs
CatégorieNuméro de prestation implants
Secteur
Valide depuis2014-07-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteCATH.SUP3DIM589536@
Correspondant158966

Aucun tarif disponible.

Cumul INTERDIT avec
Cumul est interdit avec :
Les prestations ne sont pas cumulables
172594 Sonde à usage unique pour le traitement per opératoire de fibrillation auriculaire
D_IM_F2000 Règle de cumul PRIMARY

REGLE D'APPLICATION IMPLANTS

La prestation 172594-172605 n’est pas cumulable avec les prestations 158874-158885, 158955-158966 et 158933-158944.

IMP_F§04 Règle de remboursement SECONDARY

CONDITIONS DE REMBOURSEMENT IMPLANTS

Prestation(s) liée(s) :

158874 - 158885

158896 - 158900

158911 - 158922

158933 - 158944

158955 - 158966

Afin de pouvoir bénéficier d’une intervention de l’assurance obligatoire pour les prestations relatives à l’ensemble des cathéters et accessoires utilisés pour des examens électrophysiologiques et ablation percutanée, il doit être satisfait aux conditions suivantes :

1. Critères concernant l’établissement hospitalier

Les prestations 158874-158885, 158896-158900, 158911-158922, 158933-158944 et 158955-158966 ne peuvent faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que si elles sont effectuées dans un établissement hospitalier qui répond au critère suivant:

L‘établissement hospitalier dispose de l'agrément accordé par l'autorité compétente pour le programme de soins "pathologie cardiaque" E.

Pour la prestation 158933-158944, l’établissement hospitalier dispose également du programme partiel B3 du programme de soins "pathologie cardiaque" B.

2. Critères concernant le bénéficiaire

Pas d’application

3. Critères concernant le dispositif

Pas d’application

4. Procédure de demande et formulaires

4.1. Première utilisation

Les documents qui démontrent la nature de l’ablation, doivent être conservés dans le dossier médical du bénéficiaire.

4.2. Remplacement

En cas de remplacement, la procédure décrite au point 4.1. doit être appliquée.

4.3. Remplacement prématuré

Pas d’application

4.4 Dérogation à la procédure

Pas d’application

5. Règles d’attestation

5.1. Règles de cumul et de non-cumul

Les prestations 158874-158885, 158896-158900, 158911-158922 et 158933-158944 ne sont pas cumulables entre elles.

5.2. Autres règles

Pas d’application

5.3. Dérogation aux règles d’attestation

Pas d’application

6. Résultats et statistiques

Pas d’application.

7. Divers

Pas d’application

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 697653 Un nouveau numéro de code remplace un ancien numéro de code Le numéro remplace un ou plusierus plusieurs numéros de code 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 158966 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 158966 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 172594 Cumul est interdit avec : Les prestations ne sont pas cumulables 2016-03-01 - Actif
Numéro de code 589551 Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : Il s'agit d'une liste de plusieurs numéros de code prestation relative possible 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 589536 Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : Il s'agit d'une liste de plusieurs numéros de code prestation relative possible 2014-07-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Fournisseur d'implants 2014-07-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Groupe G : chirurgie thoracique et cardiologie 2014-07-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2014-07-01 - Actif
Catégorie 5 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un numéro de prestation implants 2014-07-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs implants Catégorie tarifs : Implants 2014-07-01 - Actif
Catégorie 22 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie F. Heelkunde op de thorax en cardiologie_F. Chirurgie thoracique et cardiologie Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie 22053 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2014-07-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2014-07-01 - Actif
Catégorie N80 Groupe n Implants et dispositifs médicaux invasifs 2014-07-01 - Actif
Catégorie N80_55 Sousgroupe n Chirurgie thoracique et cardiologie 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement II.D Spécification de la catégorie de remboursement Dispositifs médicaux invasifs autres que pour usage à long terme, qui sont remboursés de façon forfaitaire sans être repris sur une liste nominative 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement a Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire à 0 % de la base de remboursement 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actif
Libellé BYK.KATH3DIM589536@ Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2014-07-01 - Actif
Libellé CATH.SUP3DIM589536@ Libellé ultra-court du numéro de code Français 2014-07-01 - Actif
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application 2014-07-01 - Actif
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture Pas de détail 2014-07-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2014-07-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 900 Codes compétences de base du prestataire 300 : A + B + C + D + E + F + G + H + I + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 904 Codes compétences de base du prestataire 313 : A + B + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 907 Codes compétences de base du prestataire 316 : A + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 912 Codes compétences de base du prestataire 321 : A + B + C + D + F + G + H + I + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 913 Codes compétences de base du prestataire 322 : A + B + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 915 Codes compétences de base du prestataire 324 : A + C + D + F + G + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 916 Codes compétences de base du prestataire 325 : G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 918 Codes compétences de base du prestataire 327 : A + C + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 919 Codes compétences de base du prestataire 328 : A + E + F + G + H + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 923 Codes compétences de base du prestataire 332 : C + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 924 Codes compétences de base du prestataire 333 : C + G + H + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 925 Codes compétences de base du prestataire 334 : A + E + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 926 Codes compétences de base du prestataire 335 : E + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 927 Codes compétences de base du prestataire 336 : A + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 929 Codes compétences de base du prestataire 338 : A + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 932 Codes compétences de base du prestataire 363 : A + C + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 933 Codes compétences de base du prestataire 367 : A + D + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 934 Codes compétences de base du prestataire 370 : A + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 935 Codes compétences de base du prestataire 372 : A + E + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 936 Codes compétences de base du prestataire 373 : A + F + G + H + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 937 Codes compétences de base du prestataire 381 : A + B + C + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 938 Codes compétences de base du prestataire 387 : A + B + D + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 940 Codes compétences de base du prestataire 400 : A + C + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 941 Codes compétences de base du prestataire 402 : A + C + E + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 942 Codes compétences de base du prestataire 403 : A + C + F + G + H + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 943 Codes compétences de base du prestataire 404 : A + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 945 Codes compétences de base du prestataire 424 : A + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 946 Codes compétences de base du prestataire 430 : A + B + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 948 Codes compétences de base du prestataire 485 : B + C + D + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 949 Codes compétences de base du prestataire 488 : B + C + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 952 Codes compétences de base du prestataire 525 : C + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 956 Codes compétences de base du prestataire 572 : E + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 958 Codes compétences de base du prestataire 574 : E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 961 Codes compétences de base du prestataire 583 : F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 962 Codes compétences de base du prestataire 590 : G 2014-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 158955 - 158966 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 158955 - 158966 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Profession Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants Profession du prestataire Fournisseurs d'implants 2014-07-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
2014-07-01 → Présent

Cathéter supplémentaire utilisé pour un système de navigation en 3D remplaçant partiellement la fluoroscopie, lors des prestations 589536-589540 et 589551-589562 de la nomenclature