Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - La Liste - Chirurgie vasculaire - Matériel de dilatation avec ou sans tuteur(s) périphérique(s) couvert(s) ou non-couvert(s) - Matériel de dilatation sans tuteur périphérique : Ensemble du matériel de dilatation et de revascularisation utilisé lors d'une revascularisation infra-poplité pour ischémie critique des membres inférieures chez des patients avec des lésions ulcératives qui ne guérissent pas ou des douleurs de repos nocturnes, par technique laser
| Chapitre | P - Pseudonomenclature |
|---|---|
| Article | Prestations de médecins et paramédicaux |
| Sous-article | P1-I-L_G - Chirurgie vasculaire |
| Groupe N | N80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs |
| Catégorie | Numéro de prestation implants |
| Secteur |
| Valide depuis | 2014-07-01 |
|---|---|
| Valide jusqu'à | Actif |
| Lettre clé | - |
| Tarif de base | - |
| Desc. courte | REVASCUL.INFRA.POPL |
| Correspondant | 160720 |
Aucun tarif disponible.
| 160532 | Ensemble du matériel de dilatation et du (des) tuteur(s) utilisés lors de la revascularisation des vaisseaux rénaux, mesentériques et supra-aortiques, à l'exception des vaisseaux carotidiens |
| 160532 | Ensemble du matériel de dilatation et du (des) tuteur(s) utilisés lors de la revascularisation des vaisseaux rénaux, mesentériques et supra-aortiques, à l'exception des vaisseaux carotidiens |
| 160554 | Ensemble du matériel de dilatation et du (des) tuteur(s) couvert(s) utilisés lors de la revascularisation des vaisseaux rénaux, mesentériques et supra-aortiques, à l'exception des vaisseaux carotidiens |
| 160554 | Ensemble du matériel de dilatation et du (des) tuteur(s) couvert(s) utilisés lors de la revascularisation des vaisseaux rénaux, mesentériques et supra-aortiques, à l'exception des vaisseaux carotidiens |
| 160576 | Ensemble du matériel de dilatation et du (des) tuteur(s) utilisés lors de la revascularisation des membres inférieurs, niveau aorto-iliaque, fémoral, (infra) poplité |
| 160576 | Ensemble du matériel de dilatation et du (des) tuteur(s) utilisés lors de la revascularisation des membres inférieurs, niveau aorto-iliaque, fémoral, (infra) poplité |
| 160591 | Ensemble du matériel de dilatation et du (des) tuteur(s) couvert(s) utilisés lors de la revascularisation des membres inférieurs, niveau aorto-iliaque, fémoral, (infra) poplité |
| 160591 | Ensemble du matériel de dilatation et du (des) tuteur(s) couvert(s) utilisés lors de la revascularisation des membres inférieurs, niveau aorto-iliaque, fémoral, (infra) poplité |
| 160672 | Ensemble du matériel de dilatation utilisé lors de la revascularisation des vaisseaux rénaux, mésentériques et supra-aortiques, à l'exception des vaisseaux carotidiens |
| 160672 | Ensemble du matériel de dilatation utilisé lors de la revascularisation des vaisseaux rénaux, mésentériques et supra-aortiques, à l'exception des vaisseaux carotidiens |
| 160694 | Ensemble du matériel de dilatation utilisé lors de la revascularisation des membres inférieurs, niveau aorto-iliaque, fémoral, (infra) poplité |
| 160694 | Ensemble du matériel de dilatation utilisé lors de la revascularisation des membres inférieurs, niveau aorto-iliaque, fémoral, (infra) poplité |
| 161534 | Utilisation d'un ou plusieurs cathéters à l'occasion de la prestation 589175 - 589186 de la nomenclature |
| 161534 | Utilisation d'un ou plusieurs cathéters à l'occasion de la prestation 589175 - 589186 de la nomenclature |
| 180191 | Ensemble du matériel de dilatation et un ou plusieurs drug-coated ballon(s), utilisé lors de la revascularisation de l’artère fémorale superficielle et/ou poplitée |
| 180235 | Ensemble du matériel de dilatation et un ou plusieurs drug-coated ballon(s), utilisé lors de la revascularisation de l’artère fémorale superficielle et/ou poplitée, en combinaison avec un ou plusieurs tuteur(s) |
| 182011 | Ensemble de matériel de dilatation et de drug-eluting stent(s) utilisés lors de la revascularisation des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou |
REGLE D'APPLICATION IMPLANTS
Les prestations 160591-160602, 160554-160565, 160672-160683, 160576-160580, 160532-160543, 160694-160705, 160716-160720, 182011-182022, 180191-180202 et 180235-180246 ne sont pas cumulables entre elles.
REGLE D'APPLICATION IMPLANTS
La prestation 160716-160720 n'est pas cumulable avec les prestations 160591-160602, 160554-160565, 160672-160683, 161534-161545, 160694-160705, 160576-160580 et 160532-160543.
CONDITIONS DE REMBOURSEMENT IMPLANTS
Prestation(s) liée(s) :
160716 - 160720
Afin de pouvoir bénéficier d’une intervention de l’assurance obligatoire pour les prestations relatives à l’ensemble du matériel de dilatation et de revascularisation utilisé lors d'une revascularisation infra-poplité pour ischémie critique des membres inférieures, il doit être satisfait aux conditions suivantes :
1. Critères concernant l’établissement hospitalier
Pas d’application
2. Critères concernant le bénéficiaire
Pas d’application
3. Critères concernant le dispositif
Pas d’application
4. Procédure de demande et formulaires
4.1. Première implantation
Pour la prestation 160716-160720, le formulaire G-form-I-1 relatif à la pose de l'indication et au matériel utilisé doit être complété et signé par deux médecins spécialistes : un spécialiste en radiologie ou chirurgie vasculaire et un spécialiste en cardiologie ou médecine interne ou neurologie ou radiologie ou chirurgie vasculaire. Ces deux médecins spécialistes doivent avoir une spécialité différente et travailler dans le même centre. Les deux médecins prennent conjointement la responsabilité de la pose de l'indication. Ce formulaire doit toujours être conservé avec la prescription dans le dossier médical du bénéficiaire.
4.2. Remplacement
Pas d’application
4.3. Remplacement prématuré
Pas d’application
4.4. Dérogation à la procédure
Pas d’application
5. Règles d’attestation
5.1. Règles de cumul et de non-cumul
La prestation 160716-160720 n'est pas cumulable avec les prestations 160591-160602, 160554-160565, 160672-160683, 161534-161545, 160694-160705, 160576-160580 et 160532-160543.
5.2. Autres règles
Pas d’application
5.3. Dérogation aux règles d’attestation
Pas d’application
6. Résultats et statistiques
Pas d’application
7. Divers
Pas d’application
| Catégorie | Attribut | Relation | Détail | Valide |
|---|---|---|---|---|
| Numéro de code | 683756 | Un nouveau numéro de code remplace un ancien numéro de code | Le numéro remplace un ou plusierus plusieurs numéros de code | 2014-07-01 - Actif |
| Numéro de code | 160720 | Le numéro de code correspondant effectif | Le numéro de code correspondant existe | 2014-07-01 - Actif |
| Numéro de code | 160720 | Le numéro de code correspondant théorique | Le numéro de code correspondant existe | 2014-07-01 - Actif |
| Numéro de code | 160532 | Cumul est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables | 2014-07-01 - Actif |
| Numéro de code | 160591 | Cumul est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables | 2014-07-01 - Actif |
| Numéro de code | 160694 | Cumul est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables | 2014-07-01 - Actif |
| Numéro de code | 161534 | Cumul est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables | 2014-07-01 - Actif |
| Numéro de code | 160554 | Cumul est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables | 2014-07-01 - Actif |
| Numéro de code | 161534 | Cumul est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables | 2014-07-01 - Actif |
| Numéro de code | 160576 | Cumul est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables | 2014-07-01 - Actif |
| Numéro de code | 160672 | Cumul est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables | 2014-07-01 - Actif |
| Numéro de code | 160694 | Cumul est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables entre elles | 2017-04-01 - Actif |
| Numéro de code | 180235 | Cumul est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables entre elles | 2017-04-01 - Actif |
| Numéro de code | 180191 | Cumul est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables entre elles | 2017-04-01 - Actif |
| Numéro de code | 182011 | Cumul est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables entre elles | 2017-04-01 - Actif |
| Numéro de code | 160554 | Cumul est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables entre elles | 2017-04-01 - Actif |
| Numéro de code | 160576 | Cumul est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables entre elles | 2017-04-01 - Actif |
| Numéro de code | 160532 | Cumul est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables entre elles | 2017-04-01 - Actif |
| Numéro de code | 160591 | Cumul est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables entre elles | 2017-04-01 - Actif |
| Numéro de code | 160672 | Cumul est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables entre elles | 2017-04-01 - Actif |
| Règle | Kwalificatie/Qualification | La prestation est attestable par le prestataire avec : | Fournisseur d'implants | 2014-07-01 - Actif |
| Règle | Kwalificatie/Qualification | La prestation est attestable par le prestataire avec : | Groupe H : chirurgie vasculaire | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie | 1 | Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre | Ambulant | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie | 5 | Sous-catégorie du numéro de code | Il s'agit d'un numéro de prestation implants | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie | Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs | Catégorie tarifs implants | Catégorie tarifs : Implants | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie | 22 | Plan comptable de l'Inami | Code groupe comptable | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie | Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux | Plan comptable de l'Inami | Groupe comptable | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie | G. Bloedvatenheelkunde_G. Chirurgie vasculaire | Plan comptable de l'Inami | Détail groupe comptable | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie | 22054 | Plan comptable de l'Inami | Code détail groupe comptable | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie | 3 | Codification MONTANTS : contenu facturation | Montants + (positive) | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie | 3 | Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation | Nombre de cas + (positive) | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie | 3 | Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation | Nombre de jours : nihil | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie | DOCN : Yes | DOCN yes/no | Numéro de code repris dans les documents N | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie | N80 | Groupe n | Implants et dispositifs médicaux invasifs | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie | N80_56 | Sousgroupe n | Chirurgie vasculaire | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie Remboursement | II.D | Spécification de la catégorie de remboursement | Dispositifs médicaux invasifs autres que pour usage à long terme, qui sont remboursés de façon forfaitaire sans être repris sur une liste nominative | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie Remboursement | a | Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire | La part personnelle du bénéficiaire à 0 % de la base de remboursement | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie Remboursement | Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur | Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? | Il n'y a pas de part personnelle d'application | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie Remboursement | Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur | La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % | La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie Remboursement | Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur | La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % | La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil | 2014-07-01 - Actif |
| Libellé | INFRAPOPL.REVASCUL | Libellé ultra-court du numéro de code | Néerlandais | 2014-07-01 - Actif |
| Libellé | REVASCUL.INFRA.POPL | Libellé ultra-court du numéro de code | Français | 2014-07-01 - Actif |
| Catégorie Tarif | 10000 | TARIFCODE - Base : | Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application | 2014-07-01 - Actif |
| liste | LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION | Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture | Pas de détail | 2014-07-01 - Actif |
| Montant | 0 | La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR | La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil | 2014-07-01 - Actif |
| Montant | 0 | La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR | La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | OPGELET/ATTENTION | Codes compétences général - incomplétude | Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | OPGELET/ATTENTION | Codes compétences général - fiabilité | Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 900 | Codes compétences de base du prestataire | 300 : A + B + C + D + E + F + G + H + I + J | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 904 | Codes compétences de base du prestataire | 313 : A + B + F + G + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 906 | Codes compétences de base du prestataire | 315 : A + F + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 910 | Codes compétences de base du prestataire | 319 : A + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 912 | Codes compétences de base du prestataire | 321 : A + B + C + D + F + G + H + I + J | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 916 | Codes compétences de base du prestataire | 325 : G + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 917 | Codes compétences de base du prestataire | 326 : A + C + F + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 919 | Codes compétences de base du prestataire | 328 : A + E + F + G + H + J | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 920 | Codes compétences de base du prestataire | 329 : C + F + H + J | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 921 | Codes compétences de base du prestataire | 330 : A + D + F + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 924 | Codes compétences de base du prestataire | 333 : C + G + H + J | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 926 | Codes compétences de base du prestataire | 335 : E + G + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 927 | Codes compétences de base du prestataire | 336 : A + F + G + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 928 | Codes compétences de base du prestataire | 337 : H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 931 | Codes compétences de base du prestataire | 352 : A + B + F + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 933 | Codes compétences de base du prestataire | 367 : A + D + F + G + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 934 | Codes compétences de base du prestataire | 370 : A + E + F + G + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 936 | Codes compétences de base du prestataire | 373 : A + F + G + H + I | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 937 | Codes compétences de base du prestataire | 381 : A + B + C + F + G + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 938 | Codes compétences de base du prestataire | 387 : A + B + D + F + G + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 939 | Codes compétences de base du prestataire | 388 : A + B + D + F + H + I | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 940 | Codes compétences de base du prestataire | 400 : A + C + E + F + G + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 942 | Codes compétences de base du prestataire | 403 : A + C + F + G + H + I | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 943 | Codes compétences de base du prestataire | 404 : A + D + E + F + G + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 944 | Codes compétences de base du prestataire | 409 : A + B + C + D + E + F + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 945 | Codes compétences de base du prestataire | 424 : A + C + D + E + F + G + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 946 | Codes compétences de base du prestataire | 430 : A + B + C + D + E + F + G + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 948 | Codes compétences de base du prestataire | 485 : B + C + D + F + G + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 949 | Codes compétences de base du prestataire | 488 : B + C + E + F + G + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 951 | Codes compétences de base du prestataire | 513 : C + F + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 955 | Codes compétences de base du prestataire | 571 : E + F + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 958 | Codes compétences de base du prestataire | 574 : E + F + G + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 959 | Codes compétences de base du prestataire | 575 : E + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 960 | Codes compétences de base du prestataire | 580 : F + H | 2014-07-01 - Actif |
| Code de compétence | 961 | Codes compétences de base du prestataire | 583 : F + G + H | 2014-07-01 - Actif |
| Combi code ambu-hospi | 160716 - 160720 | La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier | Le numéro de code correspondant existe | 2014-07-01 - Actif |
| Combi code ambu-hospi | 160716 - 160720 | La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier | Le numéro de code correspondant existe | 2014-07-01 - Actif |
| Profession | Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants | Profession du prestataire | Fournisseurs d'implants | 2014-07-01 - Actif |
| Information générale | zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat | Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions | Compétence de l'autorité fédérale | 2014-07-01 - Actif |
Ensemble du matériel de dilatation et de revascularisation utilisé lors d'une revascularisation infra-poplité pour ischémie critique des membres inférieures chez des patients avec des lésions ulcératives qui ne guérissent pas ou des douleurs de repos nocturnes, par technique laser