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Codes dans cet article

CodeDescriptionTypeCléTarifMax.
407853 Prestations effectuées au domicile ou résidence communautaires, momentanés ou définitifs de personnes agées et handicapées : prestations effectuées dans les homes, avec toilettes (bénéficiaires § 6) Ambulant W 9 - -
407875 Prestations effectuées au domicile ou résidence communautaires, momentanés ou définitifs de personnes agées et handicapées : prestations effectuées dans des homes avec toilettes uniquement (bénéficiaires §6) (W 9) Ambulant W 9 - -
407890 Prestations effectuées au domicile ou résidence communautaires, momentanés ou définitifs de personnes agées et handicapées : prestations en homes sans toilettes (W 8) Ambulant W 8 - -
407912 Prestations effectuées au domicile ou résidence communautaires, momentanés ou définitifs de personnes agées et handicapées : prestations en homes avec toilettes (W 8) Ambulant W 8 - -
407934 Prestations effectuées au domicile ou résidence communautaires, momentanés ou définitifs de personnes agées et handicapées : prestations en homes avec uniquement des toilettes (W 8) Ambulant W 8 - -
407956 Soins donnés par des praticiens de l'art infirmier, prestations dans des homes avec prescripteur : codes-plafond Ambulant - -
407971 Soins donnés par des praticiens de l'art infirmier, prestations dans des homes sans prescripteur : codes-plafond Ambulant - -
760233 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie B en MRS (Intervention complète) Ambulant - -
760255 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie C en MRS (Intervention complète) Ambulant - -
760270 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie Cdem en MRS (Intervention complète) Ambulant - -
760292 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie B en MRS (Intervention partielle) Ambulant - -
760314 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie C en MRS (Intervention partielle) Ambulant - -
760336 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie Cdem en MRS (Intervention partielle) Ambulant - -
760351 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie O en MRPA (Intervention complète) Ambulant - -
760373 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie A en MRPA (Intervention complète) Ambulant - -
760395 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie B en MRPA (Intervention complète) Ambulant - -
760410 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie C en MRPA (Intervention complète) Ambulant - -
760432 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie Cdem en MRPA (Intervention complète) Ambulant - -
760454 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie D en MRPA (Intervention complète) Ambulant - -
760476 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie O en MRPA (Intervention partielle) Ambulant - -
760675 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie A en MRPA (Intervention partielle) Ambulant - -
760690 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie B en MRPA (Intervention partielle) Ambulant - -
760712 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie C en MRPA (Intervention partielle) Ambulant - -
760734 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie Cdem en MRPA (Intervention partielle) Ambulant - -
760756 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie D en MRPA (Intervention partielle) Ambulant - -
760771 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie O en MRPA (Intervention complète) - Court séjour Ambulant - -
760793 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie A en MRPA (Intervention complète) - Court séjour Ambulant - -
760815 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie B en MRPA (Intervention complète) - Court séjour Ambulant - -
760830 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie C en MRPA (Intervention complète) - Court séjour Ambulant - -
760852 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie Cdem en MRPA (Intervention complète) - Court séjour Ambulant - -
760874 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie D en MRPA (Intervention complète) – Court séjour Ambulant - -
760896 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie O en MRPA (Intervention partielle) – Court séjour Ambulant - -
760911 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie A en MRPA (Intervention partielle) – Court séjour Ambulant - -
760933 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie B en MRPA (Intervention partielle) – Court séjour Ambulant - -
760955 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie C en MRPA (Intervention partielle) – Court séjour Ambulant - -
760970 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie Cdem en MRPA (Intervention partielle) – Court séjour Ambulant - -
760992 forfait patients SEP/SLA/Huntington catégorie D en MRPA (Intervention partielle) – Court séjour Ambulant - -
762215 Maisons de repos et de soins, lits spécialement agréés Ambulant - -
762230 Maisons de repos et de soins, lits non agréés spécialement Ambulant - -
762252 Intervention forfaitaire: maisons de repos pour personnes âgées: forfait à 480 F Ambulant - -
762274 Intervention forfaitaire: maisons de repos pour personnes âgées: forfait à 465 F Ambulant - -
762296 Intervention forfaitaire: maisons de repos pour personnes âgées: forfait à 90 F Ambulant - -
762311 Intervention forfaitaire: maisons de repos pour personnes âgées: forfait à 68 F Ambulant - -
763033 Maisons de Repos et de Soins : forfait catégorie B en MRS (Intervention complète) Ambulant - -
763055 Maisons de Repos et de Soins : forfait catégorie C en MRS (Intervention complète) Ambulant - -
763070 Maisons de Repos et de Soins : forfait catégorie Cdem (Intervention complète) Ambulant - -
763092 Maisons de Repos et de Soins : forfait catégorie Cc en MRS (Intervention complète) Ambulant - -
763114 Maisons de Repos et de Soins : forfait catégorie B en MRS (Intervention partielle) Ambulant - -
763136 Maisons de Repos et de Soins : forfait catégorie Cen MRS (Intervention partielle) Ambulant - -
763151 Maisons de Repos et de Soins : forfait catégorie Cdem (Intervention partielle) Ambulant - -
763173 Maisons de Repos et de Soins : forfait catégorie Cc en MRS (Intervention partielle) Ambulant - -
763195 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie Oen MRPA (Intervention complète) Ambulant - -
763210 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie A en MRPA (Intervention complète) Ambulant - -
763232 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie B en MRPA (Intervention complète) Ambulant - -
763254 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie C en MRPA (Intervention complète) Ambulant - -
763276 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie Cdem en MRPA (Intervention complète) Ambulant - -
763291 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie O en MRPA (Intervention partielle) Ambulant - -
763313 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie A en MRPA (Intervention partielle) Ambulant - -
763335 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie B en MRPA (Intervention partielle) Ambulant - -
763350 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie C en MRPA (Intervention partielle) Ambulant - -
763372 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie Cdem (Intervention partielle) Ambulant - -
763394 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie O en MRPA (Intervention complète) - Court séjour Ambulant - -
763416 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie A en MRPA (Intervention complète) - Court séjour Ambulant - -
763431 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie B en MRPA (Intervention complète) - Court séjour Ambulant - -
763453 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie C en MRPA (Intervention complète) - Court séjour Ambulant - -
763475 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie Cden en MRPA (Intervention complète) - Court séjour Ambulant - -
763490 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie O en MRPA (Intervention partielle) - Court séjour Ambulant - -
763512 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie A en MRPA (Intervention partielle) - Court séjour Ambulant - -
763534 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie B en MRPA (Intervention partielle) - Court séjour Ambulant - -
763556 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie C en MRPA (Intervention partielle) - Court séjour Ambulant - -
763571 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie Cdem en MRPA (Intervention partielle) - Court séjour Ambulant - -
763593 Ristourne sur le coût solidarisé du matériel d’incontinence : Autres patients Ambulant - -
763615 Montant de correction MRS après une rectification du forfait journalier consécutif à un contrôle par le Service, à une procédure juridique ou dans le cadre d’un contrôle Kappa Ambulant - -
763630 Montant de correction MRPA après une rectification du forfait journalier consécutif à un contrôle par le Service, à une procédure juridique ou dans le cadre d’un contrôle Kappa Ambulant - -
763652 montant de correction MRS après la régularisation du forfait journalier d’une nouvelle institution Ambulant - -
763674 Montant de correction MRPA après la régularisation financière d’une nouvelle institution Ambulant - -
763696 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie D en MRPA (intervention complète) Ambulant - -
763711 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie D en MRPA (Intervention partielle) Ambulant - -
763733 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie D en MRPA (Intervention complète) - Court séjour Ambulant - -
763755 Maisons de repos pour personnes âgées : forfait catégorie D en MRPA (Intervention partielle) - Court séjour Ambulant - -
763976 Ristourne sur le coût solidarisé du matériel d’incontinence : Patients Coma Ambulant - -
763991 Ristourne sur le coût solidarisé du matériel d’incontinence : Patients SEP/SLA/Huntington Ambulant - -
764013 Maisons de repos et de soins : catégorie de dépendance O Ambulant - -
764035 Maisons de repos et de soins : catégorie de dépendance A Ambulant - -
764050 Maisons de repos et de soins : catégorie de dépendance B Ambulant - -
764072 Maisons de repos et de soins : catégorie de dépendance C Ambulant - -
764094 Maisons de repos et de soins - Lits spécialement agréés - catégorie de dépendance B - forfait B5 Ambulant - -
764116 Maisons de repos et de soins - Lits spécialement agréés - catégorie de dépendance C Ambulant - -
764131 Maisons de repos et de soins - Lits spécialement agréés, catégorie de dépendance - Cd Ambulant - -
764153 Maison de repos et de soins - Lits spécialement agrées : Forfait pour les médecins coordinateurs et conseillers Ambulant - -
764175 Maisons de repos et de soins - MRS - Lits spécialement agrées - Forfait pour les médecins coordinateurs et conseillers : soins palliatifs MRS Ambulant - -
764190 Maisons de repos et de soins - Lits spécialement agréés, catégorie de dépendance B - forfait B4 Ambulant - -
764212 Maisons de repos pour personnes âgées : établissement agréé - catégorie de dépendance O Ambulant - -
764234 Maisons de repos pour personnes âgées : établissement agréé - catégorie de dépendance A Ambulant - -
764256 Maisons de repos pour personnes âgées : établissement agréé - catégorie de dépendance B Ambulant - -
764271 Maisons de repos pour personnes âgées : établissement agréé - catégorie de dépendance C Ambulant - -
764293 Maisons de repos pour personnes âgées : établissements non agréés enregistrés Ambulant - -
764315 Maisons de repos pour personnes âgées, établissement agréé - Catégorie de dépendance O Ambulant - -
764330 Maisons de repos pour personnes âgées, établissement agréé - Catégorie de dépendance A Ambulant - -
764352 Maisons de repos pour personnes âgées, établissement agréé - Catégorie de dépendance B Ambulant - -
764374 Maisons de repos pour personnes âgées, établissement agréé - Catégorie de dépendance B* Ambulant - -
764396 Maisons de repos pour personnes âgées, établissement agréé - Catégorie de dépendance C Ambulant - -
764411 Maisons de repos pour personnes âgées : établissements non agréés enregistrés Ambulant - -
764433 Maisons de repos pour personnes âgées, établissement agréé - Catégorie de dépendance - C+ Ambulant - -
764455 Maisons de repos pour personnes âgées - MRPA - établissement agréé : soins palliatifs MRPA Ambulant - -
764470 frais de transport centre de soins de jour Ambulant - -
764514 Centres de soins de jour : Forfait F Ambulant - -
764536 centres de soins de jour : facturation avec effet rétroactif Ambulant - -
764610 Maisons de repos et de soins - lits supplémentaires agréés catégorie de dépendance B (B4, B5), C, Cd : Régularisation du forfait B (MRPA) vers B4 Ambulant - -
764632 Maisons de repos et de soins - lits supplémentaires agréés catégorie de dépendance B (B4, B5), C, Cd : Régularisation du forfait B (MRPA) vers B5 Ambulant - -
764654 Maisons de repos et de soins - lits supplémentaires agréés catégorie de dépendance B (B4, B5), C, Cd : Régularisation du forfait C (MRPA) vers C Ambulant - -
764676 Maisons de repos et de soins - lits supplémentaires agréés catégorie de dépendance B (B4, B5), C, Cd : Régularisation du forfait C+ (MRPA) vers C Ambulant - -
764691 Maisons de repos et de soins - lits supplémentaires agréés catégorie de dépendance B (B4, B5), C, Cd : Régularisation du forfait C (MRPA) vers Cd Ambulant - -
764713 Maisons de repos et de soins - lits supplémentaires agréés catégorie de dépendance B (B4, B5), C, Cd : Régularisation du forfait C+ (MRPA) vers Cd Ambulant - -
764735 Maisons de repos et de soins - lits supplémentaires agréés catégorie de dépendance B (B4, B5), C, Cd : forfait B4, sans prestations kiné Ambulant - -
764750 Maisons de repos et de soins - lits supplémentaires agréés catégorie de dépendance B (B4, B5), C, Cd : forfait B5, sans prestations kiné Ambulant - -
764772 Maisons de repos et de soins - lits supplémentaires agréés catégorie de dépendance B (B4, B5), C, Cd : forfait C, sans prestations kiné Ambulant - -
764794 Maisons de repos et de soins - lits supplémentaires agréés catégorie de dépendance B (B4, B5), C, Cd : forfait Cd, sans prestations kiné Ambulant - -
764912 Centres de soins de jour : Forfait Fp Ambulant - -
764934 Forfait D Ambulant - -
764956 Forfait Fd Ambulant - -
765833 Montant de correction MRS après une rectification du forfait journalier consécutif à un contrôle par le Service, à une procédure juridique ou dans le cadre d’un contrôle Kappa : patients Coma Ambulant - -
765855 Montant de correction MRS après une rectification du forfait journalier consécutif à un contrôle par le Service, à une procédure juridique ou dans le cadre d’un contrôle Kappa : patients MS/ALS/Huntington Ambulant - -
765870 Montant de correction MRS après la régularisation financière d’une nouvelle institution: patients Coma Ambulant - -
765892 Montant de correction MRS après la régularisation financière d’une nouvelle institution: patients MS/ALS/Huntington Ambulant - -
765914 Montant de correction MRPA après régularisation du forfait journalier suite à un contrôle par le Service, à une procédure juridique ou dans le cadre d’un contrôle Kappa : patients MS/ALS/Huntington Ambulant - -
765936 Montant de correction MRPA après régularisation du forfait journalier d’une nouvelle institution : patients MS/ALS/Huntington Ambulant - -
770092 Forfait coma Ambulant 185,00 € -
776591 Service de soins à domicile : Forfait EVP (Etat végétatif persistant) Ambulant 10.833,30 € -
960094 Frais policlinique (mention facultative) Neutre - -
960551 Frais d'hébergement : chambre d'une personne Neutre - -
960573 Frais d'hébergement : chambre de deux personnes Neutre - -
960595 Frais d'hébergement : chambre commune Neutre - -
960610 Frais de séjour en CSJ Neutre - -
960632 Frais d'hébergement : abonnement télécision Neutre - -
960654 Frais d'hébergement : abonnement internet Neutre - -
960676 Frais d'hébergement : dépenses téléphone Neutre - -
960691 Suppléments liés aux soins : matériel de soins non compris dans le forfait Neutre - -
960713 Suppléments liés aux soins : matériel d'incontinence Neutre - -
960735 Suppléments liés aux soins : produits (para)pharmaceutiques Neutre - -
960750 Suppléments liés aux soins : compléments nutritionnels Neutre - -
960772 Suppléments liés aux soins : ristournes (montant en négatif) Neutre - -
960794 Autres suppléments : buanderie Neutre - -
960816 Autres suppléments : pédicure Neutre - -
960831 Autres suppléments : manucure Neutre - -
960853 Autres suppléments : boissons Neutre - -
960875 Autres suppléments n'appartenant pas aux catégories prédéntes Neutre - -
960890 Transport lié aux soins : taxi Neutre - -
960912 Transport lié aux soins : ambulance Neutre - -
960934 Transport lié aux soins : transport domicile/CSJ Neutre - -
960956 Frais médecin (mention facultative) Neutre - -
960971 Frais kiné (mention facultative) Neutre - -
960993 Frais labo (mention facultative) Neutre - -