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Arborescence nomenclature

Codes dans cet article

CodeDescriptionTypeCléTarifMax.
781535 Dépenses normales pour le maximum à facturer (hormis la facturation à 100%) : ménages ayant des revenus jusqu’à 13.402,43 EUR Neutre - -
781550 Dépenses spécifiques pour le maximum à facturer en ce qui concerne la facturation à 100% : ménages ayant des revenus jusqu’à 13.402,43 EUR Neutre - -
781572 Dépenses normales pour le maximum à facturer (hormis la facturation à 100%) : ménages ayant des revenus à partir de 13.402,44 EUR jusqu’à 23.977,39 EUR Neutre - -
781594 Dépenses spécifiques pour le maximum à facturer en ce qui concerne la facturation à 100% : ménages ayant des revenus à partir de 13.402,44 EUR jusqu’à 23.977,39 EUR Neutre - -
781616 Dépenses spécifiques pour le maximum à facturer en ce qui concerne la facturation à 100% : ménages ayant des revenus jusqu'à 19.420,20 EUR Neutre - -
781631 Dépenses spécifiques pour le maximum à facturer en ce qui concerne la facturation à 100% : ménages ayant des revenus à partir de 23.977,40 EUR jusqu'à 36.860,74 EUR Neutre - -
781653 Dépenses spécifiques pour le maximum à facturer en ce qui concerne la facturation à 100% : ménages ayant des revenus à partir de 36.860,75 EUR à 49.744,15 EUR Neutre - -
781675 Dépenses spécifiques pour le maximum à facturer en ce qui concerne la facturation à 100% : ménages ayant des revenus à partir de 49.744,16 EUR à 62.090,73 EUR Neutre - -
781690 Dépenses spécifiques pour le maximum à facturer en ce qui concerne la facturation à 100% : ménages ayant des revenus à partir de 62.090,74 EUR Neutre - -
781712 Dépenses spécifiques pour le maximum à facturer en ce qui concerne la facturation à 100% : enfants âgés de moins de 19 ans Neutre - -
781734 Dépenses spécifiques pour le maximum à facturer en ce qui concerne la facturation à 100% : enfants pouvant prétendre à des allocations familiales majorées Neutre - -
781756 Dépenses spécifiques pour le maximum à facturer en ce qui concerne la facturation à 100% : bénéficiaires d'allocations familiales majorées Neutre - -
781771 Dépenses normales pour le maximum à facturer (hormis la facturation à 100%) : ménages ayant des revenus à partir de 36.860,75 EUR à 49.744,15 EUR Neutre - -
781793 Dépenses normales pour le maximum à facturer (hormis la facturation à 100%) : ménages ayant des revenus à partir de 49.744,16 EUR à 62.090,73 EUR Neutre - -
781815 Dépenses normales pour le maximum à facturer (hormis la facturation à 100%) : ménages ayant des revenus à partir de 23.977,40 EUR jusqu'à 36.860,74 EUR Neutre - -
781874 Dépenses normales pour le maximum à facturer (hormis la facturation à 100%) : ménages ayant des revenus jusqu'à 19.420,20 EUR Neutre - -
781896 Dépenses normales pour le maximum à facturer (hormis la facturation à 100%) : ménages ayant des revenus à partir de 23.399,43 EUR jusqu'à 35.972,23 EUR Neutre - -
781911 Dépenses normales pour le maximum à facturer (hormis la facturation à 100%) : enfants âgés de moins de 19 ans Neutre - -
781933 Dépenses normales pour le maximum à facturer (hormis la facturation à 100%) : enfants pouvant prétendre à des allocations familiales majorées Neutre - -
781955 Dépenses normales pour le maximum à facturer (hormis la facturation à 100%) : bénéficiaires d'allocations familiales majorées Neutre - -
781970 Maximum à facturer : Opération unique Neutre - -
785330 Regularisations pour les numéros de code 960256 et 960271 : interventions personnelles pour les soins d'urgence (supprimées 01/07/2007) et alimentation entérale (ces interventions personnelles sont reprises pour le maximum à facturer) Neutre - -